Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
668f76e89b65e642c58786f6
10 juillet 2024
10 juillet 2024
L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [J] [W] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2242225 Représentant : Me Jean-Yves
Source officielle17e Chambre
603607e414b0256ce005b50a
12 janvier 2016
12 janvier 2016
ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2016 N°2016/ SB/FP-D Rôle N° 13/10507 [N] [X] C/ SARL LCN CONCEPT Grosse délivrée le : à : Me Jean
Source officielle9e Chambre B
603532647c8dc65cb1dd4696
3 juin 2016
3 juin 2016
APPELANTS Société DES EXPLOITATIONS [Z], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean yves CABRIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, vestiaire : 189 Monsieur [B] [Z], demeurant [Adresse 1
Source officielle9e Chambre B
6162602f8672d229b8816303
13 septembre 2012
13 septembre 2012
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 SEPTEMBRE 2012 N°2012/ Rôle N° 10/17049 SARL FICOGRAPHIE C/ [Z] [W] Grosse délivrée le : à : Me Jean
Source officielle9e Chambre B
6162886bdafa129e39951812
11 juillet 2013
11 juillet 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 11 JUILLET 2013 N°2013/ Rôle N° 11/09552 [E] [P] C/ Société TODD Grosse délivrée le : à : Me Jean yves
Source officielle9e Chambre B
615e0e7dc25a97f0381f5720
24 octobre 2013
24 octobre 2013
OCTOBRE 2013 N°2013/ Rôle N° 11/10120 [K] [H] C/ MUTUELLE DE L'ETANG Grosse délivrée le : à : Me Adrienne MICHEL-CORSO, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean
Source officielle1ère Chambre A
6033d51ab8b37e86e0c839e8
23 mars 2017
23 mars 2017
] représenté par la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE GARRIGUE LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Jean CAMBRIEL avocat au barreau de MONTAUBAN, avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8995a
11 décembre 2007
11 décembre 2007
C / Yvette Z... épouse A... Serge Z... Fabienne Z... épouse B...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03465_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, M. Joël Arnould, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89866
8 octobre 2007
8 octobre 2007
DUMAINE Yvette X... épouse Y... représentée par la SCP B. CHATEAU - O. PASSERA C/ Jean-Michel Z... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Jacqueline Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8ab9f
4 mars 2008
4 mars 2008
04 MARS 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 10 Juillet 2007 APPELANTE : Société EDITIONS ATLAS ... 27000 EVREUX représentée par Me Jean-Yves
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f62
20 juin 2002
20 juin 2002
ARRÊT DU 20 JUIN 2002 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Abdelatif X..., demeurant 25, rue Jean Camille Niel - 10000 TROYES Partie civile appelante, Comparant en personne Assisté de Maître Jean-Yves
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6285e05f6a1876057df5d1f2
18 mai 2022
18 mai 2022
audience publique le 02 Février 2022 devant la cour composée de : Présidente : Claude GATÉ, Présidente de Chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a618
22 janvier 2008
22 janvier 2008
représenté par Me David VERDIER, avocat au barreau D'EVREUX Monsieur Pascal C... ... 27930 GUICHAINVILLE représenté par Me David VERDIER, avocat au barreau D'EVREUX Monsieur Yves
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00272_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Cabinel F a demandé au tribunal administratif de la Guyane de prononcer
Source officielle