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8 705 résultats pour « Jean-Pierre VASSAIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

63b7ccef6b63637c907b7b46

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS N° RG 14/03458 APPELANTE : Mme [M] [H] née le 14 avril 1947 à [Localité 5] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Pierre

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

691d8b3102bad2f30af4ed2d

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Jean-Pierre Aurières et M.

Source officielle
CA

Attributions PP

6a2260f8cdc6046d4738f145

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

BOREL de toutes ses demandes, fins et conclusions ; CONDAMNER Maître Jean-Philippe BOREL aux entiers dépens et frais d'instance.'

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdea

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Pierre X..., Jean Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf34

Appel

10 octobre 2008

10 octobre 2008

Jean Pierre SZYSZ, Conseiller : Monsieur Gérard GROS, Qui en ont délibéré Arrêt : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 10 octobre 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd88019

Appel

16 février 2006

16 février 2006

No 04/05140 AFFAIRE : Jean-François X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93126

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

Michael Jean Louis X... ... 20140 OLIVESE assisté de Me Jean Paul MATTEI de la SELARL MATTEI Jean Paul, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Pierre ALCARAZ, avocat au barreau de PARIS SAS AMBULANCES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced6

Appel

10 décembre 2008

10 décembre 2008

--------------------- RG N : 08 / 00084 --------------------- Jean-Pierre X... Francine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éboutant M. X... de toutes ses demandes dirigéesc/Me Y

6253ca66bd3db21cbdd8aeed

Appel

22 août 2007

22 août 2007

jugement rendu le 10 Janvier 2006 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL section Encadrement RG no 05/00606 APPELANT Monsieur Yves X... ... 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représenté par Me Jean-Luc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d045

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

JEAN-PIERRE PERNEY-PHILIPPE X... devenue la S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a0fe8c9cdc6046d4787bc05

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Exceptée la copie du registre, la Loi ne précise pas le contenu des pièces justificatives qui doivent comprendre les pièces nécessaires à l'appréciation par le Juge des Libertés et de la Détention des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ef3

Appel

31 janvier 2002

31 janvier 2002

Aux termes d'une collaboration de dix ans, Jean-Pierre X... et David Y... ont créé deux personnages originaux dénommés << La Crevette >> et << L'Ours de Bronze >> dits << Les Monstres >>.

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CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c30b

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

S PHS PATRIMOINE HOLDING SYNERGIE Jean-Pierre A... Jean-Bernard B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a089

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

APPELANTS : Monsieur Jean-Pierre X... né le 8 mars 1924 à BREST (28) Madame Martine Z... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d331

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

C'est ainsi que par acte des 28 mai et 5 juin 2004, Madame Christine Z... et Messieurs Roger Y..., Jean-Pierre Y... et Arnaud X... ont assigné Messieurs Camille G..., Charles C... et Jean D... devant le

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CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb04

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

Jean-Pierre Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd96

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

le testament de Monsieur Jean-Pierre X... rédigé le 12 avril 2004.

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CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9302a

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Pierre Yves Raymond B...

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CA

1ère chambre

627df90a0d41e0057d43e533

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

BRISARD GONZALVEZ GOLA-VASSAL S.A.R.L. L'AGENCE G2 S.C.P.

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CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba3b

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Jean-Pierre Y... leur a valablement consenti une promesse de vente, à un terme fixé à la clôture de liquidation judiciaire de M.

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