CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 350 résultats pour « Jean-Pascal Parant »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90288

Appel

13 février 2013

13 février 2013

Joseph Y..., - constater la nullité de la donation préciputaire et hors part en date du 5 avril 1995 de feus Jean Marie Y... et Marie Dominique G..., en faveur de leurs enfants Pascal et Paul Joseph Y

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92914

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

Jean-Paul Y... C/ Mme Isabelle Z... divorcée Y... M. Pascal Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cddd

Appel

5 août 2008

5 août 2008

G : 04 / 02100 ARRET No du : 05 août 2008 AL / EN Pascal X... C / Jeanne X... née X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c65

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

et l'établissement d'un droit de passage sur la parcelle E 69, propriété des consorts A..., dont le tracé avait été proposé par le géomètre Jean-Luc Q... dans un document d'arpentage du 15 juillet 1997

Source officielle
CA

4e Chambre A

60336058d30e9211661271d3

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Pascale MAZEL, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Madame [D] [R] épouse [X] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Pascale MAZEL, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9242c

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Jean-Pascal A... , Melle Sandrine B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd91803

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

et grands-parents, et des successions de Madeleine X... et de Jeanne D....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92af2

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Pascal Jean-Marie X... C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b9b

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

Jean-Robert A... et Mme Françoise Z..., épouse A..., ont acquis des consorts B...deux parcelles en nature de bois situées à... (89), cadastrées : l'une, section E no 15, lieudit..., d'une contenance de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b13e

Appel

11 février 2008

11 février 2008

Ils ajoutent que l' acte de cession du 13 avril 2004 a été conclu avec M et Madame Gaston X..., parents de M Jean- Pierre X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e75f

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

Pascal Lucien Clément X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Pascal Jean Xc/Compagnie AVIVA ASSURANCES

6253cad0bd3db21cbdd8c2c5

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Jean X...

Source officielle
CA

1ère chambre civile

5fdcdd404f2b39481067c263

Appel

16 avril 2018

16 avril 2018

code civil, dit que la servitude de passage au profit de ces parcelles empruntera la route existante sur la parcelle cadastrée [...] , appartenant à la SCI LES LATANIERS et sur la parcelle [...] appartenant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90aea

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Jean Martin X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e755

Appel

4 juillet 2011

4 juillet 2011

APPELANTE : Mme Pascale X...

Source officielle
CA

Service des Référés

6350e4bc42150aadff23dac3

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[J] du 29 juillet 2021 en ce qu'il dit que le seul tracé possible de l'acheminement de l'eau de la source depuis la parcelle cadastrée ZD n° [Cadastre 2] en vue de l'amener à la parcelle cadastrée ZD n

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

648179595025cbd0f8b68638

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

à l'angle de la [Adresse 21] et un chemin privé (passant au moins pour partie sur ladite parcelle) lequel se poursuit entre d'une part les parcelles cadastrées au Nord BL [Cadastre 15], [Cadastre 17],

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85edf

Appel

20 février 2002

20 février 2002

- N'obtenant toujours aucun règlement, Pascal LIANNAZ a déposé le 21 novembre 2000 une plainte avec constitution de partie civile entre les mains du Doyen des Juges d'Instruction de LYON du chef d'abus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd68

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

L'acte de vente précisait que la parcelle B no 872 disposait d'un droit de passage d'une largeur de 4 mètres sur les parcelles B 788 et B 873.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc81

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Monsieur Jean-Luc X..., propriétaire à Ravières (Yonne) des parcelles cadastrées 970 et 973 et se prétendant seul propriétaire de la parcelle no 972, a assigné Madame Marie-Noëlle Z... , propriétaire

Source officielle

Page 1 sur 118

Suivant →