Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd9470d
29 août 2019
29 août 2019
Ayant pour avocat Maître Jean-Christophe SILVA, membre de L'AARPI LIBRAJURIS, inscrit au barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART REQUETE aux fins de rectification d'erreur matérielle en date du : 06 Mai
Source officielleChambre des Urgences
6285e1496a1876057df5d3ea
18 mai 2022
18 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Jean christophe SILVA ARRÊT du 18 MAI 2022 n° : 192/22 RG 21/02983 n° Portalis DBVN-V-B7F-GPBS DÉCISION
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94608
3 juillet 2019
3 juillet 2019
] - représenté par Me Jean-Christophe Silva de L'AARPI LIBRAJURIS, avocat au barreau d'Orleans Madame Z... F... épouse J... [...
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c7c
15 avril 2021
15 avril 2021
______________________________________________________________________________ APPELANTE SARL SNJC CASTRO prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cd4fbd3db21cbdd92e63
3 février 2016
3 février 2016
LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER Maître Jean-Christophe SILVA T.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd9471d
29 août 2019
29 août 2019
Ayant pour avocat Me Jean-Christophe SILVA, membre de L'AARPI LIBRAJURIS, avocat au barreau d'ORLEANS, D'AUTRE PART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article
Source officielleChambre des Urgences
6710aa5fbe64d7e510245074
16 octobre 2024
16 octobre 2024
d'ORLEANS , Juge chargé des affaires de surendettement, en date du 09 Janvier 2024, RG PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur [O] [Y] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945ea
20 juin 2019
20 juin 2019
Ayant pour avocat Me Jean Christophe SILVA, membre de l'AARPI LIBRAJURIS, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265233223804829 Organisme URSSAF CENTRE
Source officielleChambre Civile
62c5298aa2c4236379079a57
5 juillet 2022
5 juillet 2022
EN CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265 Monsieur [M] [I] né le 04 Juillet 1978 à ORLEANS (45000) 26 rue Marcelin Berthelot 45400 FLEURY LES AUBRAIS représenté par Me Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e98
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Représentée par Maître Jean Christophe SILVA de l'AARPI LIBRAJURIS avocat du barreau d'ORLÉANS DEMANDERESSE, suivant exploit de Maître Carole E..., Huissier de Justice à C... en date du 22 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94710
29 août 2019
29 août 2019
Ayant pour avocat Me Jean Christophe SILVA, membre de l'AARPI LIBRAJURIS, avocat au barreau d'ORLEANS - Madame M... K... épouse V... née le [...] à PARIS 17e [...] [...]
Source officielleChambre Civile
62c52989a2c4236379079a4b
5 juillet 2022
5 juillet 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 05/07/2022 Me Jean christophe SILVA la SARL ARCOLE la SCP LE METAYER ET ASSOCIES ARRÊT du : 05 JUILLET 2022
Source officielleChambre Sociale
69994d6ecdc6046d4732905e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ORLEANS D'UNE PART, ET : Monsieur [F] [M] né le 10 Mars 1975 à [Localité 2] (Tunisie) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Jean
Source officielleChambre des Urgences
63b6777fa853827c9026d1df
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Clemence STOVEN-BLANCHE de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocats au barreau d'ORLÉANS INTIMÉ : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2829 5600 2037 Monsieur [I] [F] [Adresse 2] représenté par Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94558
4 avril 2019
4 avril 2019
Ayant pour avocat Me Jean Christophe SILVA, membre de l'AARPI LIBRAJURIS, avocat au barreau d'ORLEANS, D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé No: [...]
Source officielleChambre Civile
62c5298aa2c4236379079a51
5 juillet 2022
5 juillet 2022
INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265247770212143 Monsieur [O] [P] né le 04 Mars 1965 à Arcachon (33000) 27 avenue d'Hougoumont 1180 UCCLE - BELGIQUE ayant pour avocat postulant Me Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9455d
4 avril 2019
4 avril 2019
Ayant pour avocat Maître Jean-Marc RADISSON, membre de la SCP BERTRAND-RADISSON-BROSSAS, avocat au barreau d'ORLEANS, D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265216296478874 SA
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732f7c1d4e9057d612cf0
17 mai 2022
17 mai 2022
DBVN-V-B7D-GBRG Décision de première instance : Tribunal de Grande Instance d'ORLÉANS en date du 13 Juin 2019 ENTRE APPELANT : Monsieur [B] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Christophe
Source officielle1ère Chambre civile
651e5327a81daa831884f411
4 octobre 2023
4 octobre 2023
BPCE ASSURANCES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Localité 8] Représentés par Me Christophe GUEVENOUX GLORIAN de la
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8635b
28 mars 2002
28 mars 2002
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS ARRET N° : AFFAIRE N° : 00/00748 AFFAIRE DA SILVA X..., MP C/ VICENT ARRÊT DU 28 MARS 2002 C/ une décision rendue par le Tribunal Correctionnel
Source officiellePage 1 sur 3