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858 résultats pour « Jacques MAZE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-2

68872fc7147ef4d642d37571

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

INTIME Monsieur [Z] [L] ès qualité de gérant de la société [12] SARL [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Anne-eva BOUTAULT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 721 Plaidant : Me Jacques

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6036145b9811e278818a447a

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

Selon acte sous seing privé du 22 juillet 2003 les sociétés LE GOLDEN GATE et VINS ET MARÉE se sont portées cautions solidaires de la société PIERRE PAUL JACQUES au bénéfice de la BANQUE POPULAIRE pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91edf

Appel

24 décembre 2014

24 décembre 2014

Dans ses écritures déposées le 26 juin 2014, Laurent Henri Jacques X...formule les mêmes demandes à partir d'un accord intervenu entre les parties.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c66

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Jacques X... C/ Mme Michelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916c5

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Jean Jacques X... C/ SCP CHATRAS Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb79

Appel

26 décembre 2007

26 décembre 2007

Jacques Y... et Mme Maye X... se sont mariés le 10 août 1985 à Bayonne sans contrat de mariage préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. Jean Jacques X... dirigée tout à la foisc/M. Fernand Y

6253cbb5bd3db21cbdd8e0d1

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Jean Jacques X...

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6597aa2eade3490008c311fd

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

La SCI Mage, Mme [O] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c96a

Appel

13 décembre 2008

13 décembre 2008

INTIMEE Représentée par Maître Bertrand VILLETTE, avocat au barreau de LIMOGES A l'audience publique du 16 septembre 2008, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre,

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CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c750

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

, avocats au barreau de MILLAU INTIME : Monsieur Jacques Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8dec7

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

I ROC E MARE S. C. I FLOMA CONSORTS Z...

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CAA

4ème chambre

DCA_24TL00542_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Une note en délibéré, produite par la société Fer Jacques J, représentée par la SCP Bouyssou et associés, a été enregistrée le 17 janvier 2025 dans l'instance n° 24TL00543.

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CA

Cour d'Appel

6253c845bd3db21cbdd84c1f

Appel

24 novembre 1998

24 novembre 1998

l'article 762 du Code Général des Impôts et donc estimé la valeur de l'usufruit à trois dixièmes de la valeur en toute propriété dès lors que Madame X... avait entre 50 et 60 ans révolus lors du décès de Jacques

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CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2c1

Appel

20 juin 2008

20 juin 2008

L'Ordre demande en conséquence à la Cour, constatant la réinscription de Jacques X... en date du 04 mars 2008 : - de dire et juger dépourvu d'objet la demande de Jacques X... tendant à voir annuler la

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0d1bc25a97f0381f4bc1

Appel

26 novembre 2014

26 novembre 2014

BICHARD, Président de chambre Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère Madame Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Fatiha MATTE MINISTÈRE PUBLIC

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CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af08

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Jean-Jacques X..., ou tout au moins qu'il y a lieu à réduction de l'attribution et qu'il doit en être fait retour dans la masse, - que l'attribution préférentielle de ces terrains à M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb13

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Régine, Ghislaine et Jacques Z... ont par leurs écritures déposées le 21 avril 2010 conclu aux mêmes fins que Jean Yves et Gérard X....

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CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6f8

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

FRÈRES dont l'un des gérants était le fils de Monsieur Jacques X...

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CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02001_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

D contre cet arrêté, ainsi que l'arrêté du 15 mars 2022 délivrant à la SCCV Port-Saint-Jacques un permis de construire modificatif.

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CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934dd

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

ARRET No ----------------------- 14 Septembre 2016 ----------------------- 15/ 00268 ----------------------- SARL RESTAURANT MARE E SOLE C/ Jennifer X... ---------------------- Décision déférée à la

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