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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c86bbd3db21cbdd853e0
7 mars 2001
7 mars 2001
de ses représentants légaux ayant son siège 104 avenue Raymond Poincaré - 75116 PARIS Monsieur Zurab Y... ... par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué assistés de Maître Sophie JARRY, Toque E 1242, Cabinet Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cbe
28 novembre 2001
28 novembre 2001
personne de ses représentants légaux ayant son siège 104 avenue Raymond Poincaré - 75016 PARIS Monsieur Zourab X... ... par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué assistés de Maître Ariane SIC-SIC - Cabinet Jacques
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe29b098ed4b8b75469ee
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Vu le recours formé par : Monsieur [T] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Madame [Z] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Demandeurs au recours, représentés par Me Jacques COHEN, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a40b
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 06/02012 (Fond) Concluant par la SCP JUPIN & ALGRIN, avoués - N du dossier 0022110 Plaidant par Me Jacques COHEN, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6035337fcbc9a65dc070692a
2 juin 2016
2 juin 2016
Thomas-Courcel Blonde, avocat au barreau de Paris, toque : C0165 INTIMÉE Madame [Q] [R] Née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et assistée de Me Jacques
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00330_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Jacques Cohen, Arnaud Dagain et Anthony Faivre. Délibéré après l'audience du 3 octobre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Bauer, présidente, - M. Meisse, premier conseiller, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c64
11 mars 2004
11 mars 2004
COHEN en qualité de président du conseil d'administration et de directeur général.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616308065a67331bacec3caa
25 mai 2012
25 mai 2012
Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite-Marie MARION, Conseiller Sabine LEBLANC, Conseiller Greffier, lors
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4b4
29 mai 2008
29 mai 2008
Jacques D...
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b989
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Jacques B... G20- et autres Grosse délivrée à : TOUBOUL SIDER MAGNAN LIBERAS BLANC ERMENEUX JAUFFRES COHEN réf J. l. g.
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b5
10 avril 2006
10 avril 2006
10/04/2006 DECISION No 8 NoRG: 05/00011 Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd88262
1 mars 2006
1 mars 2006
Jacques né le 07 Juillet 1950 à MONTPELLIER (34) de Paul et de E...
Source officielleChambre 1-11 référés
64476e873da6ded0f83d1913
24 avril 2023
24 avril 2023
, avocat au barreau de GRASSE Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 01 Mars 2023
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
61638ef10d12e998c06d9d5f
7 janvier 2011
7 janvier 2011
DE COGENERATION DE TAVAUX agissant poursuites et diligences de son Directeur Général [Adresse 8] [Localité 6] représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués près la Cour assistée de Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85757
11 juin 2001
11 juin 2001
CONDITIONNELLE ' JUGEMENT Jugement en premier ressort rendu le onze juin deux mille un dans l'affaire qui a fait l'objet d'un débat contradictoire le vingt huit mai deux mille un, concernant : Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac11
8 novembre 2007
8 novembre 2007
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 08 NOVEMBRE 2007 XF No 2007/618 Rôle No 07/07097 Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b783
17 janvier 2008
17 janvier 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 17 JANVIER 2008 No2008 / 031 Rôle No 07 / 00040 Jacques X...
Source officielle11e Chambre B
6162776da2bc6369e8386cd2
5 décembre 2013
5 décembre 2013
de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [NC] [IH] [YC] née le [Date naissance 33] 1945 à [Localité 31], demeurant [Adresse 34] représentée par la SCP COHEN L ET H
Source officielleChambre 1-3
633fc2aee633183e2ee17783
6 octobre 2022
6 octobre 2022
MMA IARD, sis [Adresse 2] représentée par Me Jean-Jacques DEGRYSE de la SELARL CABINET DEGRYSE, avocat au barreau de TOULON S.A. Q.B.E.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be9
22 avril 2014
22 avril 2014
BOULAKIA de la SELARL JURIPOLE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me GOURMELIN substituant Me Alain COHEN BOULAKIA de la SELARL JURIPOLE, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officiellePage 1 sur 11