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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
5fe1c63a48673f7c0a73b741
17 décembre 2020
Rôle N° RG 20/02491 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFTYV US FORMULA PROJECT SRL EUROMOTORSPORT SRL C/ Société ELGARETH Copie exécutoire délivrée le : à : Me JOURDAN
3e Chambre A
616246c5af0a1de0eb1b6524
16 janvier 2014
(HEXAGONE DEVELOPPEMENT IMMOBILIERE) Grosse délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Stéphane GALLO SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour
1ère Chambre
5fdba91be09bf6883fae96a3
12 février 2019
Régulièrement assigné à domicile, n'a pas constitué SELARL TCA es-qualités de liquidateur de la SARLU JOURAND LE GALL IMMOBILIER [...]
2ème Chambre civile
63c10582bf9fd47c90a13741
12 janvier 2023
GOUARIN, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 20 octobre 2022 GREFFIER : Mme LE GALL, greffier ARRÊT prononcé publiquement le 12 janvier 2023 à 14h00 par mise à disposition de l'arrêt
Cour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f52
14 décembre 2007
D'ORLÉANS Notification aux parties par expéditions le : 14 / 12 / 2007 Me BILLECOQ-Me JOURDAN Copie : 14. 12. 07 14. 12. 07 Expéd. : Grosse : COUR D'APPEL DE BOURGES
1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01435_20241128
28 novembre 2024
Kolia Gallier Kerjean, - et les observations de Me Jourdain de Muizon, représentant Mme A... B.... Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
DCA_24BX00453_20241031
31 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean, - et les observations de Maître Jourdain De Muizon représentant M.
DCA_24BX01240_20241128
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les observations de Me Jourdain de Muizon, représentant Mme D.
6253cae6bd3db21cbdd8c6b9
5 novembre 2008
représentée par la SCP JOURDAN - WATTECAMPS, avoués à la Cour assistée de Me Marc GALLIX, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSES SUR RENVOI DE CASSATION MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS
6253ca6fbd3db21cbdd8b03b
21 février 2008
GESTRIM Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP TOLLINCHI SCP LIBERAS SCP BLANC SCP BOTTAÏ SCP JOURDAN réf 073054 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du
1re Chambre C
60364903174c6baa7a4c8c8f
19 novembre 2015
° 2015/861 Rôle N° 14/19050 ONIAM C/ [O] [Y] SA HÔPITAL PRIVE BEAUREGARD CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Grosse délivrée le : à : Me JOURDAN
L'URSSAF du LOT poursuitc/Hubert J
6253c8e5bd3db21cbdd86925
3 juin 2003
NI REPRESENTEE Caisse MPSAQ 478 quai Regourd BP 147 46018 CAHORS NI PRESENTE, NI REPRESENTEE Caisse ORGANIC 11 Bd Récollets 31400 TOULOUSE NI PRESENTE, NI REPRESENTEE Caisse A.V.A 6 place Alphonse Jourdain
6253c8d0bd3db21cbdd8656a
8 octobre 2002
d'AUCH en date du 03 Mars 1999 d'une part, ET : Société ICBS 32 prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 10 Bd Carnot 32600 L ISLE JOURDAIN
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02815_20220617
17 juin 2022
H, représentés par Me Gallo, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de faire droit aux conclusions indemnitaires de leur demande ; 3°) de mettre à la charge de l'État la somme de 1
60347d41fa7afd6b17576328
1 décembre 2016
ALBINGIA SAS MEDIACO MARSEILLE PROVENCE SA MEDIACO LOCATION SERVICES Grosse délivrée le : à : Me Stéphane GALLO Me Dominique ALLEGRINI Me Jean-François JOURDAN
8e Chambre C
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8 mars 2012
Chambre C ARRÊT AU FOND DU 08 MARS 2012 N° 2012/120 Rôle N° 11/02146 [J] [W] C/ [M] [G] LE PROCUREUR GENERAL Grosse délivrée le : à :LIBERAS JOURDAN
Chambre 1-9
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22 janvier 2026
nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Tous deux représentés et assistés par Me Jean-François DURAN de la SELARL BAGNIS - DURAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Maïlys JOURDAN
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8 août 2001
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 12 Juin 2001 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Monsieur SABRON, Conseiller, Madame LATRABE, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
6253cc6fbd3db21cbdd90186
22 janvier 2013
Signé par madame ARNAUD-PETIT, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE Le 28 décembre 2009,
6253cbe9bd3db21cbdd8e9c7
13 décembre 2011
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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