CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 589 résultats pour « Ivars »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-5

6a225948cdc6046d4737a25e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATRE JUIN DEUX MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANTE ASSOCIATION DES PRES 78, sigle AMICALE DE L'IVRAIE

Source officielle

Page 1 sur 80

Suivant →
CA

Cour d'Appel

Bourges déboute la SARL IVOR de ses demandes dirigéesc/Madame Donia X

6253cceabd3db21cbdd91ae9

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

Le 17 avril 2014, la SARL IVOR relève appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89e9b

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Ivan X... devenait salarié de la société dans laquelle il exerçait un emploi de directeur technique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932e0

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

Arguant d'irrégularités dans le versement des salaires, indemnités et accessoires, Ivan X...saisissait le conseil de prud'hommes de Saint-Denis par requête déposée le 13 décembre 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c12e

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Ivanne X... épouse Y... C / Fabien Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f398

Appel

14 février 2012

14 février 2012

X..., - condamné monsieur Ivan X... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93ea4

Appel

12 janvier 2018

12 janvier 2018

Ivan. et une société ADM également chargée de certains travaux..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdce

Appel

3 septembre 2012

3 septembre 2012

Mickhaël X... a été célébrée le 7 juillet 1995, à NOUMÉA (Nouvelle-Calédonie), trois enfants sont issus de leur vie commune : - Sarah, née le 7 août 1996, - Ivan, né le 20 juillet 2000, - et Thomas,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d6d

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Ivan X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a315

Appel

7 février 2008

7 février 2008

LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON-GIBOD REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE SEPT FEVRIER DEUX MILLE HUIT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Ivan

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc68067ba2782d387e5

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Ivan Z... et Mme Nathalie X... épouse Y...

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

62c7caaecb8dca058e3e7ceb

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

IVARA, Greffier.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

63b7cd036b63637c907b7bf1

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

IVA Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91653

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Ivan X...M. Lionel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93751

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

Représentée par Me Nathalie DUQUESNE de la SCP SCPA DAGNEAU-BACHIMONT & DUQUESNE, avocat au barreau de MELUN INTIMÉ Monsieur Ivan, Christian, Marc, Jean Y...né le 18 Février 1955 à SAINT GERMAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84ea3

Appel

28 avril 2000

28 avril 2000

Par lettre recommandée avec accusé de réception postée le 4 février 1997 Monsieur Ivan X... a formé opposition de cette ordonnance.

Source officielle
CA

Cabinet B

67f60d682814f16f08b88e75

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

[M] [Y], assisté de Me Ivan HOUBOUYAN, avocat au barreau de POLYNESIE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-002514 du 29/11/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd17

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

IVAN Y... S. A. R. L. LASA MARCHAND MARCHAND S. C. P. GONFREVILLE LAHON DUMET A...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26PA00232_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le président de la 1ère chambre, Ivan LUBEN

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

62c7caafcb8dca058e3e7cf9

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

IVARA, Greffier. **** EXPOSE DU LITIGE Mme [Z] [R] veuve [P] est décédée le 13 janvier 2014 à [Localité 3], laissant pour lui succéder des deux fils': - [E] [P] - [C] [P].

Source officielle