CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 043 résultats pour « Isouard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

6a210efbcdc6046d4709b632

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Représentant : Me Nicolas DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] Prise en la personne de son représentant Représentant : Me Guillaume ISOUARD

Source officielle

Page 1 sur 53

Suivant →

Annonces BODACC44 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL Muriel ISOUARD

SIREN 510071756Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PLOMBERIE ISOUARD

SIREN 821701828Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

09/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MURIEL ISOUARD SPFPL

SIREN 841311509Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

28/12/2025

Voir →

Modifications diverses

MURIEL ISOUARD SPFPL

SIREN 841311509Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

28/12/2025

Voir →

Radiations

MURIEL ISOUARD SPFPL

SIREN 841311509Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

16/12/2025

Voir →

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00209_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Le rapport de Mme Charlotte Isoard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX03185_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Le rapport de Mme Charlotte Isoard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c747

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

- prononcé publiquement le 19 DECEMBRE 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdf8

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

- prononcé publiquement le 21 MAI 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac80

Appel

6 février 2008

6 février 2008

- prononcé publiquement le 06 FEVRIER 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b94b

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

- prononcé publiquement le 19 DECEMBRE 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a05f

Appel

22 novembre 2006

22 novembre 2006

- prononcé publiquement le 22 NOVEMBRE 2006 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a2a1

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

-prononcé publiquement le 28 NOVEMBRE 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8ad06

Appel

13 février 2008

13 février 2008

- prononcé publiquement le 13 FEVRIER 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6360c5323c369c7f74996d0f

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La société Isogard a convoqué M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03412_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Charlotte Isoard, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd8969e

Appel

27 juin 2007

27 juin 2007

-prononcé publiquement le 27 JUIN 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898c4

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

-prononcé publiquement le 17 OCTOBRE 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b898

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

- prononcé publiquement le 02 AVRIL 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b94e

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

- prononcé publiquement le 02 AVRIL 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac0c

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

- prononcé publiquement le 23 JANVIER 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

65375f72974d25831845509d

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

ENTREPRISES, devenue la société ISOGARD FRANCE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87315

Appel

22 juillet 2004

22 juillet 2004

recours : Appel APPELANTE : SA CERBERUS 617 rue Fourny 78531 BUC CEDEX représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me DE GAUDRIC, avocat au barreau de LISIEUX INTIMES : Société ISOGARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89c07

Appel

14 mars 2007

14 mars 2007

ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Monsieur

Source officielle