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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
625fa5678361df277dc598ff
19 avril 2022
19 avril 2022
SEP ORTOLLAND, avocat au barreau de PARIS, toque : R231 INTIMES Monsieur [N] [J] Né le 30 août 1972 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté et ayant pour avocat plaidant Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60363f547293d0a1296c00e8
25 novembre 2015
25 novembre 2015
de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 12/00765 APPELANTE Association DITIB UNION TURCO ISLAMIQUE D'AFFAIRES THEOLOGIQUES EN FRANCE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Isabelle
Source officielleChambre Sociale
6448c0c85ca6d8d0f8ef6937
25 avril 2023
25 avril 2023
Baboon Crèche a relevé appel de cette décision. La S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre
6811b376893ab038bd46601f
29 avril 2025
29 avril 2025
Après mise en demeure la Banque Populaire du Sud a le 7 janvier 2020 assigné la Sci Baron de Castille et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d118
24 février 2009
24 février 2009
représenté par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me CORNUT, avocat Madame Isabelle Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d3f
12 janvier 2016
12 janvier 2016
L'EARL de La Baronnerie a conclu avec M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6684eb07a0de54ff609f7fee
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La SARL Hôtel Restaurant le Baron a formé appel par déclaration en date du 19.01.2024.
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3175e2fbe7c90043810
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Les bouteilles de Baron de Clermont et de Baronnesse de Clermont ont été réceptionnées par le revendeur en décembre 2016 et revendues à la cliente de [U], suivant facture du 15 décembre 2016.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
66ff85e2a4ff9ec259c09a1c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ADPA RENOV Représentée par Me Hélène LAUDIC-BARON de la SELARL LBP AVOCAT, avocat au barreau de RENNES INTIME [E] [J] -----------------------------------------------------------------------
Source officielle7ème Ch Prud'homale
66ff85e1a4ff9ec259c09a08
3 octobre 2024
3 octobre 2024
N.M.T.P LOCATION Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Hélène LAUDIC-BARON de la SELARL LBP AVOCAT, avocat au barreau
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63be636313ef607c90ab6452
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[W] & [G] es qualité de liquidateur de la société HAPPY TIMES BARONNIE selon jugement du Tribunal de Commerce de CHAMBERY du 6 mai 2020 etc...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67f753d8eb05d6bf6564d9dc
9 avril 2025
9 avril 2025
logement (12) jusqu'à ce que la pluralité de ballons (18) glisse des tubes creux (16), ou 14.5.3.2 b) éloigner les ballons (18) des tubes creux (16), ou 14.5.3.3 c) lorsque les ballons (18) atteignent
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63be636413ef607c90ab6456
10 janvier 2023
10 janvier 2023
BOUVET & GUYONNET es qualité de liquidateur de la société HAPPY TIMES BARONNIE selon jugement du 6 mai 2020 etc...
Source officielle18e Chambre
603266660f18b89b2cb60b93
9 février 2018
9 février 2018
SELARL JSA AGS CGEA DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Danielle DEOUS, avocat au barreau de TOULON Me Nathalie KOULMANN, avocat au barreau de NICE Me Isabelle
Source officielle1re chambre sociale
635b71fbb201587f74be0334
27 octobre 2022
27 octobre 2022
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS - N° RG 2100065 APPELANT : Monsieur [I] [U] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Michel-pierre RAYNAUD-BARDON
Source officielleChambre 1-4
69d8a10dcdc6046d47bd0f75
9 avril 2026
9 avril 2026
SMA SA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03685_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Sur les conclusions d'appel incident et provoqué de la société Le Baron B : 27.
Source officielle18e Chambre
60321c8919d54a53f9ada655
13 avril 2018
13 avril 2018
DE L'ETAT Grosse délivrée le : à : Me Pascale PALANDRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN SELAFA MJA Me Marie-Laure BREU-LABESSE, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Isabelle
Source officielle8e Chambre A
615e0e48c25a97f0381f5463
5 juin 2014
5 juin 2014
de la SELARL BANON & PHILIPS, avocat au barreau de GRASSE, Monsieur [B] [V] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN
Source officielleChambre 1-7
69fad8a1cdc6046d47c0ef02
5 mai 2026
5 mai 2026
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis Représentant : Me Armelle BOUTY de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Isabelle
Source officiellePage 1 sur 14
EARL BARONNET ALAIN ET ISABELLE
26/05/2026
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SCI ISABELLE BARONTINI
19/02/2026
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BARON, Isabelle
18/03/2025
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BAR LE RALLYE, BARON, Isabelle
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 26/12/2024 enregistré au SPFE Blois 1 le 31/01/2025 sous le numéro Dossier 2025 00002750 référence 4104P01 2025 00157 Adresse de l'ancien propriétaire: 189 Rue du 8 Mai 41200 Romorantin-Lanthenay
13/02/2025
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BARON, Isabelle, Anne, CLODION
22/01/2025
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