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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89688
17 novembre 2005
17 novembre 2005
Huri E... a F..., née le 5 décembre 1935 à Manihi, de nationalité française, demeurant à Manihi – Tuamotu ; 3- Monsieur Taipuni E...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e89e
22 septembre 2011
22 septembre 2011
X... ne sont pas entièrement justifiées en particulier s'agissant deux des prêts concernant l'achat de parts HURTDIS et concernant le bâtiment IWUY qui sont susceptibles d'être pris en charge au titre
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01206_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
décrite ; - cette décision est entachée d'une erreur de fait, aucune faute ne pouvant lui être reprochée ; il n'est pas à l'origine de la dégradation de l'ambiance du service, contrairement aux docteurs Hurt
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02411_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Vallecchia, rapporteur public ; - et les observations de Me Hurtier, représentant M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02412_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Vallecchia, rapporteur public ; - et les observations de Me Hurtier, représentant M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY01670_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Hurtier, substituant Me Rigoulot, pour la commune de ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY01671_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Hurtier, substituant Me Rigoulot, pour la commune de ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e737
22 septembre 2011
22 septembre 2011
X... ne sont pas entièrement justifiées en particulier s'agissant deux des prêts concernant l'achat de parts HURTDIS et concernant le bâtiment IWUY qui sont susceptibles d'être pris en charge au titre
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02407_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Vallecchia, rapporteur public ; - et les observations de Me Hurtier, représentant M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02408_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Vallecchia, rapporteur public ; - et les observations de Me Hurtier, représentant M. et Mme A, ainsi que celles de Me Rey, représentant la communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche ; Considérant
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02409_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Vallecchia, rapporteur public ; - et les observations de Me Hurtier, représentant M. et Mme A, ainsi que celles de Me Rey, représentant la communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche ; Considérant
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02410_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Vallecchia, rapporteur public ; - et les observations de Me Hurtier, représentant Mme B, ainsi que celles de Me Rey, représentant la communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche ; Considérant ce
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00799_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Laval, rapporteur public, - et les observations de Me Hurtier, représentant M. B, et de Me Plénet, représentant la commune de Romans-sur-Isère. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c924
14 juin 2007
14 juin 2007
C...HURI épouse D..., née le 2 novembre 1927 à Tikehau, de nationalité française, retraité, demeurant à Avatoru-Rangiroa ; Représentée par Me EFTIMIE-SPITZ, avocat à Papeete ; 4- Monsieur Itaata Pierre
Source officielle4e chambre
643f8917ad85da04f53a3d64
17 avril 2023
17 avril 2023
La société MH2O venant aux droits de la société Hurier ingénierie et son assureur la SMABTP concluent le 14 septembre 2021 de la même façon et réclament 2.500 euros au titre des frais irrépétibles.
Source officielleChambre 1-6
68fb978611af6ba0065f448e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Suite aux interventions de Me Garcia et de Me Hursi, nous leur avons expliqué qu'un accident peut entraîner un caractère algique de lésions préexistantes.
Source officielle