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8 résultats pour « Hugo DOUARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85eda

Appel

26 février 2002

26 février 2002

Toute l'activité commerciale s'est recentrée entre la placeVictor Hugo et la place Grenette qui sont devenues le coeur de Grenoble et qui ont vu l'afflux d'une clientèle nouvelle et variée.

Source officielle
CA

3e chambre civile

644229bbd2fa6fd0f8040399

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

SOCIETE GENERALE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Hugues MOULY de la SCP HABEAS AVOCATS ET CONSEILS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7db

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

né en à ... 27120 DOUAINS représenté par Me François GERBER, avocat au barreau de VERSAILLES Madame Sylvie C... épouse D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876d4

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

30 Juin 2005 N 2202/05 RG 04/02378 GF/MB JUGEMENT DU Conseil de Prud'hommes de ROUBAIX EN DATE DU 18 Mars 2004 NOTIFICATION à parties le 30/06/05 Copies avocats le 30/06/05 COUR D'APPEL DE DOUAI

Source officielle
CA

1ère Chambre

6032d3b1c3db89487b54dc35

Appel

24 octobre 2017

24 octobre 2017

cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Myriam DAGORN de la SCP BOQUET- DAGORN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Gwendoline PAUL de la SELARL HUGLO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e8

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

né en à ... 78260 ACHERES représenté par Me Eric CATRY, avocat au barreau de VAL DOISE UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST 130 rue victor hugo 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX représenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed37

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

représenté par Me François GERBER, avocat au barreau de VERSAILLES Madame Sylvie C... épouse Z... ... 27120 DOUAINS représentée par Me François GERBER, avocat au barreau de VERSAILLES C.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6364bb92e405357f749eaa24

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

les locaux sont situés dans la partie la plus commerciale de [Localité 7] au début de la [Adresse 5], à l'angle du boulevard Ch. de Gaulle et qu'ils se trouvent à proximité du centre commercial Victor Hugo

Source officielle