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2 671 résultats pour « Huc-Beauchamps »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

677e163adbb9bd42de09fbd4

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[F] [D], représenté par Me Anne HUC-BEAUCHAMPS de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, avocat au barreau d'AVIGNON, M.

Source officielle

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CA

1ère chambre

69735b17cdc6046d4768f073

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

° RG 11-24-000192 Mme [H] [Y] Représentant : Me Jacques Tartanson, avocat au barreau de Nîmes APPELANTE La Sa CAISSE D'EPARGNE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR Représentant : Me Anne Huc-Beauchamps

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd996e4c19ba788c6c8502b

Appel

7 janvier 2020

7 janvier 2020

Le Garage de la Gare de Beauchamp a procédé au remplacement de la jauge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922d1

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

sollicite la condamnation de l'appelante à lui payer une somme de 3000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile en cause d'appel ainsi qu'aux dépens dont distraction au profit de Me Huc-Beauchamps

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd9ba3aab92acb038542c12

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

[V] [L] n'a pas demandé oralement le huis-clos . Le Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 8] n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

627ca8254781dc057dee7adc

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Grosse délivrée le 11 mai 2022 à : - Me Georges POMIES RICHAUD - Me Anne HUC-BEAUCHAMPS COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT

Source officielle
CA

1ère chambre

68e894add8f6cc6d55dd4032

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DBVH-V-B7H-I7Z3 AG TJ D'[Localité 5] 25 avril 2023 RG :23/00342 MAAF ASSURANCES C/ [V] Copie exécutoire délivrée le 09 octobre 2025 à : Me Anne Huc-Beauchamps

Source officielle
CA

Référés du PP

65ab747e36bfc00008d68d42

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

qualité audit siège, en qualité d'assureur de responsabilité décennale et civile professionnelle de la sociéte LLINARES ANGE PLOMBERIE CHAUFFAGE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Anne HUC-BEAUCHAMPS

Source officielle
CA

1ère Chambre

66b30e002f025c562a9888f9

Appel

6 août 2024

6 août 2024

demandent à la cour d'appel de : Rectifier l'erreur matérielle affectant le patronyme de la compagnie d'assurances Huk Coburg Allgemeine (au lieu de Hub Coburg Allgemeine).

Source officielle
CA

1ère chambre

672f0ae277ab8b3e16ebc455

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Grosse délivrée le 18/01/2024 à Me Sylvie Menvielle à Me Anne Huc-beauchamps COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre

Source officielle
CA

2ème chambre section C

680b1a532364a383b77474a6

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[O] [N] [Z] né le 07 Février 1951 à [Localité 8] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Anne HUC-BEAUCHAMPS de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, Plaidant/Postulant,

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE02200_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

du 18 novembre 2020 ; 3°) d’enjoindre au maire de Beauchamp de mettre en demeure M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

671894a0d8ceca1cd70190f8

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, en qualité d'assureur de l'entreprise DALL ERTA OLIVIER [Adresse 72] [Localité 53] Représentant : Me Anne HUC-BEAUCHAMPS

Source officielle
CA

2ème chambre section A

67ef6c8b9a9834ffd825fb8b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[P] [H] né le 29 Février 1956 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Anne HUC-BEAUCHAMPS de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01319_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme D B a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler l'arrêté du 1er juillet 2021 par lequel le maire de la commune de Beauchamp

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db4f

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

GARAGE DE LA GARE DE BEAUCHAMP C/ José X...

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68f3229f48e010cf6a8cd615

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

[F], la SARL Beauchamps et la MAF à payer à M.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6868b37a75a2d196dbc19177

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Anne HUC-BEAUCHAMPS de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ

Source officielle
CA

Référés du PP

680c68b4230da8dfaf90c0d4

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

audit siège, venant aux droits de la SAS VERALTIS Asset Management (anciennement dénommée NACC), suivant cession de créances en date du 30 avril 2022 [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Anne HUC-BEAUCHAMPS

Source officielle
CA

Référés du PP

63c649bbbe43307c9013b327

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

assurance (ORIAS) 07005622, dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Anne HUC-BEAUCHAMPS

Source officielle