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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
63ca424f9066fd7c90fc236e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[Y] [H] Représentant : Me Houria REDEAU, avocat au barreau de GRASSE Appelant S.A.R.L.
Source officielleChambre 3-1
68e899ed60ca52a2831c01ce
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BEST TACOS Société EZAVIN-[O] Copie exécutoire délivrée le : 09 octobre 2025 à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Houria REDEAU Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efe0
21 novembre 2011
21 novembre 2011
APPELANTE : Mme Houria Y... épouse X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6033d27bb07bde8479b2bd1a
24 mars 2017
24 mars 2017
la personne de son représentant légal, aux entiers dépens » Condamner la société HORIBA HORIBA JOBIN YVONN à verser à Monsieur [F] [Q] [F] [Q] la somme de 3.000,00 € au titre de l'article 700
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c45e
18 mars 2008
18 mars 2008
- signé par Madame CHAGNY, président et par Madame HOUDIN, greffier auquel le magistrat signataire a remis la minute de la décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163821696ce96677bf0ff6f
15 février 2011
15 février 2011
Greffier, lors des débats : Mme Marie-Claude HOUDIN MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60136349dd72afafe357a547
27 janvier 2021
27 janvier 2021
barreau de PARIS, toque : L0020 substitué par Me Sébastien-pierre TOMI, avocat au barreau de LYON, toque : 706 Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA IDF OUEST représentée par sa Directrice, Madame Houria
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b69d
27 mars 2007
27 mars 2007
Marc B..., au directeur du réseau France de la Société Générale, M.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC02645_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
les travaux de calorifuge des réseaux à la société Marne Isolation.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00889_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Par un mémoire en observations enregistré le 26 avril 2024, la société par actions simplifiée Celsa France, représentée par Me Hourcade, expose que : - s'agissant des nuisances sonores, elle s'en remet
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA02435_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête le 25 août 2020, le Groupement d'intérêt économique Transport en Commun de Nouméa (GIE TCN) et ses membres, représentés par Me Hourcabie, demandent à la Cour
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fca6282936f314a7a2add5c
4 novembre 2020
4 novembre 2020
déférée à la Cour : Jugement du 17 Novembre 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 17/01853 APPELANT Monsieur [R] [M] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Houria
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c827
11 septembre 2008
11 septembre 2008
sélectifs en remplacement de l'unique réseau antérieur de distributeurs exclusifs, la réorganisation s'étendant géographiquement à l'ensemble du réseau sur tout le territoire, d'autant plus que: . d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca41
11 septembre 2008
11 septembre 2008
sélectifs en remplacement de l'unique réseau antérieur de distributeurs exclusifs, la réorganisation s'étendant géographiquement à l'ensemble du réseau sur tout le territoire, d'autant plus que: . d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca42
11 septembre 2008
11 septembre 2008
sélectifs en remplacement de l'unique réseau antérieur de distributeurs exclusifs, la réorganisation s'étendant géographiquement à l'ensemble du réseau sur tout le territoire, d'autant plus que: . d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca43
11 septembre 2008
11 septembre 2008
sélectifs en remplacement de l'unique réseau antérieur de distributeurs exclusifs, la réorganisation s'étendant géographiquement à l'ensemble du réseau sur tout le territoire, d'autant plus que: . d'une
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02286_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Par une requête enregistrée sous le n° 23BX02286 le 21 août 2023 et un mémoire enregistré le 9 décembre 2024, la société 3G2M, représentée par Me Hourcabie, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163a6071d97f2f687d912c7
30 novembre 2010
30 novembre 2010
- signé par Madame MAESTRACCI, présidente, et par Madame HOUDIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61631c5348f63659ca90a5e4
25 octobre 2011
25 octobre 2011
- signé par Madame Evelyne DELBES, Conseillère, faisant fonction de Présidente, et par Madame HOUDIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA02432_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 25 août 2020, le Groupement d'intérêt économique Transport en Commun de Nouméa (GIE TCN) et ses membres, représentés par Me Hourcabie, demandent
Source officiellePage 1 sur 3