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3 045 résultats pour « Hamann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

REFERES 1ER PP

6a1a78a4cdc6046d47752bca

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

la SARL Société [C] et Fils dans le cadre du plan de continuation ; - ordonné que la radiation de cette mesure du registre des sûretés immobilières soit sollicitée par la SCP PHILIPPE ANGEL- DENIS HAZANE

Source officielle

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Annonces BODACC130 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SEREUSE, Betty, HAMANN

SIREN 894138098Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

16/07/2026

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Procédures collectives

HAMANN ARCHITECTE

SIREN 892616798Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire simplifiée - Date de cessation des paiements : 01 Octobre 2025 - Liquidateur à la liquidation judiciaire : la Selarl MJ AIR, prise en la personne de Maître Nadège LANZETTA, 6 place du Roi George - 57000 METZ Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. Ce délai est augmenté de deux mois pour les créanciers domiciliés hors de France métropolitai

03/07/2026

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Dépôts des comptes

VINCENT HAMANN

SIREN 932446834Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

02/07/2026

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Immatriculations

SEREUSE, Betty, HAMANN

SIREN 894138098Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

19/06/2026

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Créations

HAMANN, Laurie

SIREN 980266266Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

28/04/2026

Voir →

CA

2 e chambre civile

69f44208cdc6046d472e78cc

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

LA SARL MC MECANIQUE [Adresse 2] [Localité 4]/FRANCE Représentée par Me Lise BLACHE de la SCP HAMANN - BLACHE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 56 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69eaf988cdc6046d47569f65

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 25-56029 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL le 18 Décembre 2025 Appelante : S.A.R.L. [1], représentant : Me Hassan

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

642fb763cece1704f5747897

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Suivant procès-verbal d'assemblée générale du 15 juillet 2019, la société Hamman du Canal a nommé Mme [N] [W] en qualité de gérante.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

642fb763cece1704f5747899

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Suivant procès-verbal d'assemblée générale du 15 juillet 2019, la société Hamman du Canal a nommé Mme [J] [F] en qualité de gérante.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdad7a6c4120a6a401586b0

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

[S], En tout état de cause, - débouter la Scp Angel-Hazane de toutes ses demandes, fins et conclusions, et condamner la Scp Angel-Hazane à régler à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d9da6bcdc6046d47d919a3

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[I] [X] né le 04 mars 1979 à [Localité 1], de nationalité chinoise précisant à l'audience être né à [Localité 2] RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Joseph Hazan, avocat au

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA04636_20240605

Admin. Appel

5 juin 2024

5 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Hazan pour le CRCAM.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6438f2ffa942a604f5e936d7

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Selon elle, elle n'était titulaire que des prestations : - De fourniture et de pose du débit d'extraction d'air, - De pose uniquement des spots dans la pièce HAMMAN.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0e9938cdc6046d47657fe8

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

] [Y] [Z] [A] né le 22 mars 1983 à [Localité 1], de nationalité égyptienne, se disant prénom [Q] et le nom [A], né le 22 février 1983 RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Hanane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904ce

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

APPELANTE : S.A.R.L LES JARDINS DU HAMAK, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03614_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

véhicules automobiles après modifications, pratique connue sous la dénomination de " tuning ", sous la marque Hamann, appartenant à la société de droit allemand Hamann Gmbh, fabricant allemand de pièces

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

69fd78a3cdc6046d4703afcc

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

- signé par Marie-Odile DEVILLERS, Présidente et par Hanane KHARRAT, Greffière, présente lors de la mise à disposition. *** Faits et procédure Le 7 octobre 2019, M. [X] [G] a vendu à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. TRANSPORTS REVIGLIOc/Société PACKARD BELL B

6253c9acbd3db21cbdd89008

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

HAMANN INTERNATIONAL qu'elles la tenaient pour responsable de leur entier préjudice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd8638d

Appel

8 octobre 2002

8 octobre 2002

DU 08 Octobre 2002 ------------------------- M.F.B Michel HAMANN X... C/ Solange Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Chambre 4-3

69f1a390cdc6046d47eea09d

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Mme [H] [L] [Adresse 1] D [Localité 2] Représentant : Me Aude ADJEMIAN, avocat au barreau de MARSEILLE ASSOCIATION [1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Caroline HAMON

Source officielle
CA

1re chambre civile

64cc951d0fec5dd96933f936

Appel

3 août 2023

3 août 2023

Représenté par Me Emmanuel TOURAILLE de la SCP CHAUMARD TOURAILLE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 96 INTIMEES Stéphanie LAFAILLE CPAM DE [Localité 3] D'OR Représentées par Me Dominique HAMANN

Source officielle
CA

1re chambre civile

6711fab97603bf88a18846eb

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentées par Me Dominique HAMANN de la SCP HAMANN - BLACHE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 56 S.A.R.L. I.P.E AIR Non représentée S.A.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6864bdf8cf476b3ae02585cf

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société Hamon Automobiles (la société Hamon) a pour activités principales la vente et la réparation de véhicules de tourisme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7cf

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

Hassan en leurss explications. Le Ministère Public en ses réquisitions.

Source officielle