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87 résultats pour « Guévenoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6549e2d9bc1a528318e09638

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

mandatée ET : INTIMEE Madame [S] [P] épouse [Z] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par son époux Représentée et plaidant par Me CORMIER Mathilde substituant Me Christophe GUEVENOUX

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

696795e6cdc6046d47449634

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

déclaration d'appel en date du 07 août 2025, à : S.A.S. [4] prise en la personne de son représentant légal (Président) domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Yves GUEVENOUX

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651e5327a81daa831884f411

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

BPCE ASSURANCES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Localité 8] Représentés par Me Christophe GUEVENOUX GLORIAN de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8965e

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Marcellin Leroy - 16000 ANGOULÊME intimée, citée à personne morale, non comparante, représentée par Maître GUEVENOUX Olivier, avocat au barreau d'ANGOULÊME II. - COMPOSITION DE LA COUR : *

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26DA00421_20260303

Admin. Appel

3 mars 2026

3 mars 2026

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistré le 25 février 2026, Mme B..., représentée par Me Christophe Guevenoux-Glorian, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6163cffe74df0e9c0194f820

Appel

7 octobre 2009

7 octobre 2009

par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistée de Me Christophe GUEVENOUX-GLORIAN, plaidant pour la SELARL Christophe GUEVENOUX-GLORIAN, avocats au barreau de Compiègne MACIF prise en la personne

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6866151711adae0daca53237

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Madame [K] [L] épouse [I] née le 17 Août 1948 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christophe GUEVENOUX

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64a7af743bcaf505db696378

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

DEUXMILLEVINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Madame [Z] [C] épouse [W] née le 29 Novembre 1959 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Christophe GUEVENOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9207c

Appel

24 février 2015

24 février 2015

(MINEUR) ... 56420 GUEHENNO non comparant Monsieur Justo Z... ... 56420 GUEHENNO non comparant Madame Jeannine C...épouse Z... ... 56420 GUEHENNO non comparante Madame ANNIE Z... ..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91327

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

MUTUELLES DE L'INDRE, ASSURONE GROUP GESTION ASSURANCES CHEZ EFFICO-SORECO-RECOUVREMENTS DE CREANCES, SA BANQUE POPULAIRE DU CENTRE, CA CONSUMER FINANCE FINAREF, CANAL SAT, CGB SCP CATHELINEAU BAGOUET GUEVENOUX

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63ca42589066fd7c90fc23a4

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DORE-TANY-BENITAH, avocat au barreau D'AMIENS APPELANTE ET Madame [Z] [Y] née le 19 Avril 1968 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe GUEVENOUX

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6285e0a16a1876057df5d21e

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

ET Compagnie d'assurance PACIFICA agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Christophe GUEVENOUX

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01320_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

B, représenté par la SELARL Christophe Guevenoux-Glorian, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la requérante de la somme de 2 000 euros au titre des frais exposés et non compris dans

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01321_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

C et Mme B, représentés par la SELARL Christophe Guevenoux-Glorian, concluent au rejet de la requête et à la mise à la charge de la requérante de la somme de 2 000 euros au titre des frais exposés et non

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

626cd31ebd20aa057d9f383f

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[K] Mme [P] [K] C/ [25] [Adresse 29] CDT IMMO DE FRANCE DEVELOPPEMENT CIFD CIE GLE DE CIT AUX PARTICULIERS CREDIPAR CHEZ [38] [30] [34] EDF SERVICE CLIENT CHEZ [39] LYCEE JEAN GUEHENNO

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

660f951ca40f8b0008cb79d7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

X] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Maître Julie GOURION-RICHARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 - N° du dossier 2231333 Représentant : Maître Olivier GUEVENOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86d83

Appel

22 janvier 2004

22 janvier 2004

PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame Monique X... de nationalité française 4 Ter Allée des Erables 78290 CROISSY SUR SEINE Comparante concluante par Me CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me GUEVENOUX-GLORIAN

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68f07f4447396eb608bc0614

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Monsieur [O] [L] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 4] (16) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Madame [H] [L] demeurant [Adresse 3]/FRANCE Représentés par Me Olivier GUEVENOUX

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24DA01913_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 septembre 2024, et un mémoire, enregistré le 18 octobre 2024, Mme D, représentée par Me Christophe Guévenoux, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6960b0a7cdc6046d47b7d7d4

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ABEILLE IARD & SANTE Représentant : Me Franck GUENOUX, avocat au barreau de ROUEN INTIMES Edwige WITTRANT, présidente de la mise en état, Vu la procédure en instance d'appel inscrite

Source officielle

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