Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22NT00339_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association syndicale libre (ASL) du lotissement des Grézillières 2 et le syndicat de copropriété de l'ensemble immobilier dénommé Grézillières
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04151_20240201
1 février 2024
1 février 2024
, portant sur la réfection d'une souche de cheminée de l'immeuble situé 7, rue des Gravilliers à Paris (IIIème arrondissement).
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA03132_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
de la maire de Paris du 18 janvier 2022 portant mise en sécurité des immeubles situés 2 rue des Vertus/14 rue des Gravilliers et 12 rue des Gravilliers, ainsi que la décision implicite de rejet de son
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9263a
8 juillet 2015
8 juillet 2015
L Réfrigération Grazzini a assigné devant le tribunal de commerce d'Ajaccio M.
Source officielle1ère Chambre
681061eb623750c90e2d75f8
28 avril 2025
28 avril 2025
que la SELAS [L] et Associés et la SCP [T] et Grumillier, d'une part, et la SAS After Immobilier, d'autre part, se trouvent, dans leurs rapports entre elles, tenues a hauteur de 50 % chacune du montant
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00816_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
E H et Mme F B ont demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 29 septembre 2021 par lequel le maire de Grézieu-la-Varenne a délivré à M.
Source officielleChambre commerciale
6629f363dc6faf0009588853
24 avril 2024
24 avril 2024
du jugement, débouté la société Gradilis Pepinieres et la société Agro Selections Fruits de toutes leurs autres demandes, ordonné l'exécution provisoire, et condamné la société Gradilis Pepinieres
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY00990_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Par un mémoire enregistré le 7 janvier 2026, la SCI la ferme du Grizzli, conclut au non-lieu à statuer.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86ab7
13 février 2003
13 février 2003
FAITS - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur Jean-Luc X... est décédé le 16 janvier 1997 à GREZIEU-LA-VARENNE (Rhône) à son domicile qu'il partageait depuis 1985 avec Madame Z...
Source officielle2 e chambre civile
63cb92cd9c02507c9078dd42
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par acte du 7 juillet 2020, la Caisse de Crédit Mutuel [Localité 5] Grésilles a fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9b2
26 mai 2008
26 mai 2008
Par jugement du Tribunal de Commerce de Vienne du 15 décembre 2004, une procédure de redressement judiciaire a été ouverte au bénéfice de la SA GRIZZLI MOBILE SYSTEMS.
Source officielleChambre 3-3
644a11e9656d26d0f8b57c43
26 avril 2023
26 avril 2023
[I] [C] Représentant : Me Brice GRAZZINI de la SCP SCP VOULAND-GRAZZINI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00615_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Le syndicat mixte des stations de Gréolières et de l’Audibergue, chargé de l’étude, l’aménagement, la réalisation, l’exploitation et la promotion des équipements du domaine skiable des stations de Gréolières-les-Neiges
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL21206_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Elle soutient que les moyens soulevés par l'exploitation agricole de Grezal ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dced
20 avril 2011
20 avril 2011
né en à ... 69290 GREZIEU LA VARENNE M. René Y... né en à ... 69290 GREZIEU LA VARENNE INTIMEES : ASSOCIATION ATR, mandataire spécial de Mme Z...
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01573_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
société Cogeco a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 9 avril 2019 par lequel le maire de la commune de Megève a délivré un permis de construire à la SCI La Ferme du Grizzli
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db2c
5 avril 2011
5 avril 2011
GRELIER FRANCE ACCOUVEUR anciennement ELEVAGE AVICOLE LA BOHARDIERE GROUPE GRELIER BP 1 49290 ST LAURENT DE LA PLAINE représentée par Me Bruno ROPARS, avocat au barreau d'ANGERS INTIME :
Source officielleChambre 1-11 IDP
6a1e69b2cdc6046d47cb2e36
1 juin 2026
1 juin 2026
25/00055 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPICP [N] [R] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 01 juin 2026 à Me GRAZZINI
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fc8
3 février 2015
3 février 2015
Par lettre recommandée reçue au greffe le 11 septembre 2014, la société Grelier France Accouveur, représentée par son conseil, a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle2ème Chambre civile
6707700d81e733ee26982d99
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bernard JAGOU, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 20240005 APPELANTE Maître Me [Y] [C] liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL LE GRIZZLI
Source officiellePage 1 sur 15