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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_25MA01845_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Marcovici, - et les observations de Me Grebaut et de M. B. Des pièces, présentées par note en délibéré par Me Grebaut pour M. B, ont été enregistrées le 31 juillet 2025.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00758_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
La SARL Grimault relève appel de ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de ses conclusions. 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8573e
10 septembre 2001
10 septembre 2001
SOCIETE GRIMAULT, S.A. SOCIETE AUDOUARD, S.A. SOCIETE COMPAGNIE DES AUTOCARS DE L'ANJOU, S.A.R.L. SOCIETE BENATRE VOYAGES, S.A.R.L. SOCIETE BAUDIN VOYAGES Jugement du T.C.
Source officielleCh. Sociale -Section A
634f9595b5afe5adfff28a7a
18 octobre 2022
18 octobre 2022
D'ANNECY agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, Acropole - 88, [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Alexine GRIFFAULT
Source officielle2ème Chambre
6707701581e733ee26982e07
8 octobre 2024
8 octobre 2024
SOGESSUR prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Alexine GRIFFAULT de la SELAS AGIS, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
643a42add83dbd04f5fb2a88
14 avril 2023
14 avril 2023
d'EVRY - RG n° 2019F00600 APPELANT Monsieur [I] [H] Né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 5] De nationalité française Demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Fabrice GRIMAULT
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02282_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
B A, représenté par Me Grebaut, demande à la cour de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle, de rejeter la requête du préfet des Alpes de Haute-Provence, de confirmer le jugement du tribunal
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00895_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Mahmouti ; - et les observations de Me Grebaut, représentant Mme C épouse B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a965
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Monsieur Paul A... ...5081 AB-HILVARENBEKK (PAYS-BAS) représentés par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistés de Me Louis-Noël CHAPUIS, avocat au barreau de VIENNE substitué par Me GRIFFAULT, avocat
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02962_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rigaud ; - et les observations de Me Grebaut substituant Me Leonhardt, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
6347ac7b29ffd2adfff4f4b3
12 octobre 2022
12 octobre 2022
société Modulobox, cinq autres sociétés occupent les lieux : - la société Bip-Bip Courses depuis le 15 mars 2010 (bureau), - la société Quasi Web depuis le 23 avril 2007 (bureau + box), - la SCI Grimault
Source officielleChambre sociale
6870a17a5b6604a26aae88a9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
NHC immatriculée au RCS de [Localité 6] n° 432 362 101 prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Fabrice GRIMAULT
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69737b22cdc6046d476bc1db
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[G] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alexine GRIFFAULT de la SELAS AGIS, avocat au barreau de Vienne Un incident a été soulevé par conclusions du 18 décembre 2025.
Source officielleChambre Sociale
6163bf1f3aeb4b683cf412f2
19 juillet 2010
19 juillet 2010
déclaration d'appel du 13 Octobre 2009 APPELANT : Monsieur [V] [H] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Louis-Noël CHAPUIS (avocat au barreau de VIENNE) substitué par Me GRIFFAULT
Source officielleCh. Sociale -Section B
6031e5f61a05a81f68fabbb0
7 juin 2018
7 juin 2018
Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me David HERPIN Me Vincent BARD Me Alexine GRIFFAULT
Source officielleChambre civile section A
68f07f4047396eb608bc05d8
14 octobre 2025
14 octobre 2025
L.BESSON-MOLLARD, avocat au barreau de GRENOBLE MADAME LA COMPTABLE PUBLIQUE, RESPONSABLE DU SERVICE DE GESTION COMPTABLE DE [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Alexine GRIFFAULT
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fdf62f5393e2eb4495c
4 octobre 2022
4 octobre 2022
ALLIANCE MJ, représentée par Maître [G] [S], ès-qualités de mandataire liquidateur de la SAS RHEMA EXPERTISE, [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alexine GRIFFAULT de la SELAS AGIS, avocat
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01303_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Carotenuto, - et les observations de Me Grebaut substituant Me Leonhardt pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02175_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Paix, juge des référés ; - et les observations de Me Grebaut, représentant M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fdf62f5393e2eb4495e
4 octobre 2022
4 octobre 2022
ALLIANCE MJ représentée par Maître [T] [B], es qualités de mandataire liquidateur de la SAS RHEMA EXPERTISE, [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexine GRIFFAULT de la SELAS AGIS, avocat au
Source officiellePage 1 sur 5