BOIS GRAZIANI BOIS ARCHITECTURE S.A.R.L. GEOLICE Société SMABTP S.A.S.

SARL IRIS BLEU COM C/ Société SAM GS COMMUNICATION SELARL JSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Eric TARLET Me Kevin GRAZIANI

L Réfrigération Grazzini a assigné devant le tribunal de commerce d'Ajaccio M.

DBVB-V-B7C-BDNOJ SARL IRIS BLEU COM C/ [V] [Y] SELARL JSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Etienne BERARD Me Kevin GRAZIANI

Fin avril début mai 2002, le siège du groupe VIALLE transmet à la société SAMAT l'arrêt de travail et le dossier de Graziano C... chauffeur de la société B....

DBVB-V-B7C-BDNPQ SARL IRIS BLEU COM C/ L'URSSAF PACA SELARL JSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Michel PEZET Me Kevin GRAZIANI

[I] [C] Représentant : Me Brice GRAZZINI de la SCP SCP VOULAND-GRAZZINI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI du Graviange a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler la délibération du 19 juillet 2018 par laquelle la commission

[V] à payer à la société [S]-Granini Group GmbH la somme de 50.000 en réparation des préjudices subis par d'[S] Granini Group Gmbh du fait de la Saisie Conservatoire et des procédures subséquentes abusives

ARRÊT AU FOND DU 14 NOVEMBRE 2019 N° 2019/418 N° RG 19/04691 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD7SB Syndicat des copropriétaires LE FORUM C/ Mutuelle SMABTP SA ALBINGIA SARL BOIS GRAZIANI

25/00055 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPICP [N] [R] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 01 juin 2026 à Me GRAZZINI

[V] [G] déclarait être chef d'entreprise, avoir comme 'employeur' la SAS Graziano [G] depuis 2011 et percevoir un salaire de 4 700 euros par mois ; - Mme [H] percevait un revenu global de 1 150 euros

[C] à payer aux sociétés [L]-Granini International Gmbh, [L]-Granini Group Gmbh, 2.

France SA et Eckes Granini Grance SNC à une autre société du groupe Eckes-Granini, non débitrice de M. 

GÉNÉRAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE [Adresse 4] [Adresse 5] [Adresse 6] Représenté par Mme Christine LESAUVAGE, chargée de mission, en vertu d'un pouvoir général SAS GRANINI

Vu la convocation à l'audience du 17 mai 2016 adressée au directeur général de l'INPI, à la SAS Hubert Prod et à la SAS Granini France par lettres recommandées et réceptionnées les 18, 21 et 22 décembre

juridictionnelle Totale numéro 2013/ 881 du 30/ 10/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représentée par Me Martine MOLET, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Maria-Grazia

social. 19 boulevard Paoli 20200 Bastia assistée de Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA SARL CABINET ST NICOLAS Prise en la personne de son représentant légal 44, Boulevard Graziani