CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 802 résultats pour « Gonthier-Roule »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

5fd987b998c91e77b725e40e

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

[Z], l'assemblée générale des copropriétaires a décidé d'effectuer les travaux de réalisation des gouttières.

Source officielle

Page 1 sur 1191

Suivant →
CA

1re chambre 1re section

5fd9c7370d860cbea12fd82c

Appel

26 novembre 2019

26 novembre 2019

[S] à mettre en place, à leurs frais, une gouttière sur le toit de leur grange.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91bb3

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

La facture du 2 octobre 2011 a été payée par chèque d'une SCI CHATEAU GONTHIER. Celle du 2 avril 2011 a été réglée par virement.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fda0a1ca734464ca4fd75d4

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

La fabrication de ces roulements a été sous-traitée à la société espagnole Iraundi.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

5fd9528e2970673bab29401d

Appel

25 février 2020

25 février 2020

de la SCI LA MOTTE PIQUET ROULE, à effet au 31/12/2016.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01578_20231006

Admin. Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Il soutient que les moyens soulevés par la commune de Château-Gontier-sur-Mayenne ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd89598

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Libre, non comparant, intimé Représenté par Maître GONTHIER Jean, avocat au barreau de BORDEAUX I...Roger né le 29 Octobre 1932 à HEIDERSCHEIDERGRUND (LUXEMBOURG) de I...Pierre et de J...Anne,

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

5fd91ddedfa8a0ba726814b2

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

: - condamner le GFA des Rouges Terres de la Forêt à verser à M.A...D...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67932e4a20da87ff5e011341

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Si, aux termes de l'article R110-2 du code de la route, la bande cyclable est une " voie exclusivement réservée aux cycles à deux ou trois roues, aux cyclomobiles légers et aux engins de déplacement personnel

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6358cd66c40aa805a7864b0d

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

ZEHR Société KAPOS ENGINEERING KORLATOLD FELELOSSEGU TARSASAG (KAPOS) Compagnie d'assurance GOTHAER ALLGEMEINE VERSICHERUNG AG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdbddab4a72f0bcd006277e

Appel

21 janvier 2019

21 janvier 2019

Salvatore X... en indemnisation de frais de véhicule adapté, invité les parties à présenter leurs observations sur: > l'éventuelle adaptation, aux séquelles de Salvatore X..., d'un scooter à trois roues

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9497c250d4e31229f36a8

Appel

9 mars 2020

9 mars 2020

Cet accord, dénommé 'Route de la soie', portait sur les gestes suivants: sélection des oeuvres par monsieur [E], proposition d'acquisition pour un stock commun soumise à l'approbation de monsieur [Z] par

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdcce43cc8a20398809e16b

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

Par décision du 7 septembre 2007, la commune a rejeté sa demande au motif que la construction projetée était située dans une zone rouge du plan d'exposition aux risques (PER) dans laquelle toute construction

Source officielle
CA

1ère Chambre

62cfb20b548bc59fcf4f0f58

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

GONTHIER - [R] - DEBARD, S.A.R.L. LE BOSSUET, S.C.P.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163104

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Bruniquel à sa demande de copie de documents relatifs à la route

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

62c91abbf3eafe9fcf075fb0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Il indique : « Dans mon cas, le fait de rouler avec une roue de secours a été l'élément générateur de mon contrôle comme indiqué dans le PV.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3bf

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assisté de Me Alain GAUVENT, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2007 à 14 H 00, en

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6a167b52cdc6046d471036a2

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Pour décrire le pb, quand je la mets en route, on voit que le moteur envoie de la puissance et il y a quelques chose qui décroche dans la roue, et elle ne peut pas avancer, ou alors en l'accompagnant à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f66

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

X... écrivait à son vendeur (la société Zone Rouge) pour lui faire part de difficultés persistantes malgré trois tentatives de réparations infructueuses réalisées par les ateliers de la société Zone Rouge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b49a

Appel

23 mai 2008

23 mai 2008

contrôle judiciaire Jamais condamné Appelant, cité le 11 janvier 2008 à mairie (Lettre recommandée avec accusé de réception non retirée), absent, représenté par maître COMBEDOUZON loco maître GONTHIER

Source officielle