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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cba
7 mai 2021
7 mai 2021
Alexis NGOUNOU, avocat au barreau de PARIS, toque : E1615 INTIMÉES Madame [K] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 SCI GIANSILY-CDE
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01854_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 juillet 2024, Mme B, représentée par Me Giansily, demande à la cour : A titre principal : 1°) d'annuler l'ordonnance du 3 juillet 2024
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91932
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Georges X...né le 02 Août 1941 à Casablanca (Maroc) ... 37540 ST CYR SUR LOIRE assisté de Me Claude CRETY, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Bernard GIANSILY, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab15
27 novembre 2007
27 novembre 2007
C / SCP COMBE CARRIER COTTAREL JURION-GIANNINI-CARAMAGNOL Patricia Y...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02748_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Le 3 mars 2026, Mme A..., représentée par Me Giansily, a présenté des observations en réponse à cette lettre.
Source officielle4e Chambre A
5fdd596608cad202560a563d
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Aux termes d'un acte du 18 octobre 2002, passé en l'étude de la SCP Combe, Carrier, Cottarel, N..., Giannini et O..., Louis X... a vendu à la société civile immobilière les Mimosas représentée par Jany
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d4
12 février 2014
12 février 2014
né le 14 Juillet 1960 à BASTIA ... ... 20200 BASTIA assisté de Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Bernard GIANSILY, avocat au barreau de BASTIA Mme Sandra Y...
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00508_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 20 janvier et 28 mars 2025, Mme C B, représentée par Me Giansily, conclut au rejet de la requête et demande à ce que soit mis à la charge de Mme A le versement
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01616_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Procédure d'exécution devant la cour : Par des lettres, enregistrées les 26 avril, 11 juillet, 21 juin, 22 août, 24 novembre et 6 décembre 2022, Mme A, représentée par Me Giansily, a saisi la cour d'une
Source officielleChambre sociale
627df7640d41e0057d43e1ca
11 mai 2022
11 mai 2022
COPROPRIÉTÉ [Adresse 2] représenté par son syndic CABINET SAINT NICOLAS BASTIA [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Bernard GIANSILY
Source officielleChambre 1-11 référés
68fb978511af6ba0065f4268
23 octobre 2025
23 octobre 2025
N° 2025/462 Rôle N° RG 25/00451 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPFMQ [X] [M] C/ Caisse CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julie GIANELLI
Source officielleChambre 1-11 référés
6979f56acdc6046d47f855b7
26 janvier 2026
26 janvier 2026
DBVB-V-B7K-BPQER SAS FP RÉPUBLIQUE C/ PROCUREUR GÉNÉRAL SAS DR2A SELARL RM MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Robert CORCOS Me Pascal ALIAS Me Julie GIANELLI
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04352_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 novembre 2021, 11 et 20 janvier 2022, 2 février 2022 et 10 mai 2023, Mme A, représentée par Me Giansily, demande à la Cour
Source officielleChambre 4-6
69d0a468cdc6046d47112cc8
3 avril 2026
3 avril 2026
APPELANTE S.E.L.A.R.L. [1] prise en la personne de Me [K] [Z] en qualité de mandataire liquidateur de l'association CENTRE DE SANTE LA [2] [Adresse 4], sise [Adresse 5] représentée par Me Julie GIANELLI
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02613_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 21 octobre 2024, Mme A..., représentée par Me Giansily, demande à la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du 21 août 2024 ; 2°) d’annuler
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01575_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
B, représentée par Me Giansily, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement en ce qu'il n'a pas annulé le titre de perception du 19 mars 2021 et le rejet du recours gracieux en tant qu'ils laissent
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA01657_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 juin 2025, Mme A..., représentée par Giansily, demande à la cour : 1°) de réformer cette ordonnance ; 2°) de donner à l’expert D..
Source officielleChambre 1-11 référés
69f4486fcdc6046d472ef295
30 avril 2026
30 avril 2026
RM MANDATAIRES OUTET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julie GIANELLI Me Christophe BLANC Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 23 Février 2026.
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92d00
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Y... ... 20137 PORTO VECCHIO/ FRANCE ayant pour avocat Me Bernard GIANSILY, avocat au barreau de BASTIA, et Me Claude CRETY, avocat au barreau de BASTIA, (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd9461b
17 avril 2019
17 avril 2019
Représenté par Me Bernard GIANSILY, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire
Source officiellePage 1 sur 5