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3 045 résultats pour « Genois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

5fd9276bc60727066e0cbdc3

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

Une arthroscopie du genou droit a été réalisée en novembre 1988. M.

Source officielle

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CA

5e chambre civile

5fca5e3998640d4327984883

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

* ** Le 16 juillet 2015, [C] [S], alors âgée de 68 ans et en cure aux thermes de [Localité 8], a chuté en sortant de la piscine, ce qui lui a occasionné une entorse au genou.

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fcaa4940f5f4e9b38a8c6e4

Appel

7 juillet 2020

7 juillet 2020

Localité 5], a été blessé par un joueur de l'équipe adverse, l'association sportive algérienne de [Localité 6], à la suite d'un tacle qui a entraîné une rupture complète du ligament croisé antérieur du genou

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69ef1f8bcdc6046d47b05989

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[X] [J] a établi le 25 novembre 2023 une déclaration de maladie professionnelle mentionnant une atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fdb81ddb141e7603a74ca94

Appel

27 février 2019

27 février 2019

octobre 2014 (dépression) devait être prise en charge au titre de l'assurance maladie, avec versement d'indemnités journalières jusqu'au 1er décembre 2015, de dire que la rechute du 9 septembre 2015 (genou

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6a1fb942cdc6046d47e92cd3

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[S] : inapte au port de poids lourds, en position accroupie et en position à genoux. M.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

69e7098bcdc6046d47fa46eb

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Elle expose en effet, dans sa lettre d'observations suite au retour d'expertise, qu' 'aucune lésion du genou gauche n'a jamais été imputée à l'accident du 18/09/2012', et que 'la contusion du genou gauche

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a192147cdc6046d4752d049

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

a tourné ; Objet dont le contact a blessé la victime : le sol ; Siège des lésions : genou ; Nature des lésions : entorse bénigne du genou gauche ; Horaire de la victime le jour de l'accident :

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20165405

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

Mairie de Saint-Genis-Pouilly — Caractère communicable des bons de commande relatifs à l'achat de denrées alimentaires, émis hors marché ou dans le cadre de l'exécution d'un marché public.

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre Sécurité sociale

69fc2c18cdc6046d47e37b44

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

L'accident du travail a généré des séquelles localisées au genou gauche.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20194291

Appel

31 mars 2020

31 mars 2020

finances publiques à sa demande de communication, concernant l'exercice budgétaire 2018, des bordereaux de mandatements du maire adressés à madame la Trésorière de la commune de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a1a70d7cdc6046d47741256

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Comparant à l'audience, Monsieur [J] [G] déclare ne pas supporter la situation au centre de rétention, à cause du stress et du bruit, et souffrir de son genou, avoir besoin de son traitement qu'il suit

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd96fb958b29a5c8a8eab1d

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

[C] a subi une amputation à mi-genou.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f97b81cdc6046d47a16c16

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Le certificat médical initial mentionne : « Dérobement genou G avec chute sur les 2 genoux entraînant gonalgies bilatérales ».

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e858d4cdc6046d4718cce0

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

gauche tenant à l'entorse du genou subie en 2001 par M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20173530

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

sa demande de communication d'une copie du rapport d'expertise médicale établi par le docteur X, médecin expert agréé auprès du service des pensions des armées (SPA), concernant l'expertise de son genou

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69e1d37fcdc6046d4789ebc6

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

G] [O] descendait un escalier, - Nature de l'accident : son pied droit s'est pris dans un anneau d'accrochage de la grue, le faisant chuter et lui occasionnant une entorse des ligaments internes du genou

Source officielle
CA

1re chambre civile

69f19f9ccdc6046d47ee5123

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[U] [H] a été victime d'une entorse du genou droit lors d'un match de football courant mai 2001.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69f444d1cdc6046d472ea91e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[N] l'avait averti qu'il s'était fait mal en manipulant le portail', et qu'il semblait souffrir du genou.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe36acdc6046d478685c5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le rapport médical d'évaluation du taux d'incapacité permanente indique une 'prothèse totale du genou suite fracture complexe PT gauche rupture rotulien gauche.

Source officielle