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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
6035db5182f7d241d8eded6a
11 février 2016
11 février 2016
, Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000035 - N° du dossier 20110707 Représentant : Me Maxence GENIQUE de la SCP MERY-GENIQUE, Plaidant, avocat au barreau de CHARTRES substituant Me
Source officielle1re chambre 1re section
60357ec64bbefea42c243baf
14 avril 2016
14 avril 2016
Section : 00 N° RG : 12/02773 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES - , Me Philippe MERY de la SCP MERY - GENIQUE
Source officielleChambre sociale 4-1
6690c77b0d808eb34e45585e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[O] [F], représentant : Me Maxence GENIQUE de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000035 - N° du dossier 20220706 Intimé : Monsieur
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6c8
9 avril 2024
9 avril 2024
de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE, avocat au barreau de CHARTRES Madame [A] [Z] épouse [B] [Adresse 2] [Localité 19] non comparante représentée par Me Maxence GENIQUE de la SCP MERY - RENDA
Source officielleChambre Premier Président
62ef55697d44b005d42f73ee
5 août 2022
5 août 2022
[V] et [Z] [B] ladite somme de 18 400 euros, - condamné la société Glares and Genius à payer à MM.
Source officielleChambre civile 1-5
667fa3830693c2be63c5bead
24 avril 2024
24 avril 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 15 Janvier 2024 Appelant : Monsieur [M] [O], représentant : Me Maxence GENIQUE de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES
Source officielle12e chambre
60326b267dcc649fc260564d
6 février 2018
6 février 2018
l'affaire entre : Madame [A] [J] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] Représentant : Me Philippe MERY de la SCP MERY - GENIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac2e
12 février 2008
12 février 2008
Elle ajoute que le fait que la société CARDIO GENIUS ait indiqué qu' elle entendait aboutir à un accord avec la société R. C. T.
Source officielle5ème Chambre
5fd9276bc60727066e0cbdc3
27 mai 2020
27 mai 2020
Une arthroscopie du genou droit a été réalisée en novembre 1988. M.
Source officielle4ème chambre commerciale
63d22a799b3c8605deec1f2c
25 janvier 2023
25 janvier 2023
GENIUS LOCI (ANCIENNEMENT MV2) C/ Société AVENIR PLUS S.E.L.A.R.L.
Source officielle4eme Chambre Section 1
68e9e47c154299c7318fb2b4
10 octobre 2025
10 octobre 2025
La société Genius Energies emploie plus de 10 salariés. M. [K] a été placé en arrêt de travail le 22 février 2021. Par courrier du 23 février 2021, la société Genius Energies a convoqué M.
Source officielle3e chambre
615e0e1ac25a97f0381f523b
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Instance de CHARTRES N° chambre : 1 N° RG : 10/02819 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Mélina PEDROLETTI Me Philippe MERY de la SCP MERY - GENIQUE
Source officielle15e chambre
60365e7bcdbdf4beb9d8881d
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 07 Novembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX N° RG : 12/00109 Copies exécutoires délivrées à : la SCP MERY - GENIQUE
Source officielle1re chambre 2e section
650d316e71dfcd8318201549
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Ayant son siège [Adresse 1] [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd8630f
29 avril 2002
29 avril 2002
Son contrat de travail a été poursuivi au sein de la SA GENISYS à compter du 1er juillet 1993 suite au transfert de la SA GENILOG.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01093_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Si l’Association défense du vivant et des paysages du plateau de Gentioux a présenté un recours gracieux le 16 décembre 2024, elle n’a pas notifié ce recours à la société Parc éolien de Peyrelevade Gentioux
Source officielleChambre civile 1-5
69706c21cdc6046d47113045
20 janvier 2026
20 janvier 2026
d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° rendue par le Juge des contentieux de la protection de CHARTRES le 19 Août 2025 Appelant : Monsieur [V] [G] représentant : Me Maxence GENIQUE
Source officielle3e chambre
61609e51264c7ed035b03c6c
5 juin 2014
5 juin 2014
Localité 2] (DANEMARK) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Anne laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 40049 Représentant : Me Maxence GENIQUE
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6973448dcdc6046d47671e88
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ces conventions ont notamment pour objectif de développer des stratégies de thérapie génique.
Source officielle5e Chambre
6037686240fe4045417114ad
26 mars 2015
26 mars 2015
Jugement rendu le 05 Juillet 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX Section : Activités Diverses N° RG : 12/00082 Copies exécutoires délivrées à : la SCP MERY - GENIQUE
Source officiellePage 1 sur 19