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503 résultats pour « Galap »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fca9e0a4a618393c8cb1a81

Appel

10 juillet 2020

10 juillet 2020

La société Galaxie Media, anciennement Purch, est une société de régie publicitaire sur internet.

Source officielle

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CA

1re chambre 1re section

5fd939f93167841f1927b681

Appel

28 avril 2020

28 avril 2020

[N] [Z] et demandent que celle-ci soit prononcé au profit également de la SCI Galaxie 28.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a225d58cdc6046d47383f1e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Par acte du 3 décembre 2020, la société Gallop s'est portée caution des engagements pris par la société Fox & Co en vertu du bail. Des loyers sont demeurés impayés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

69e1d011cdc6046d4789a216

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

BBL CARGO, anciennement dénommée BBL GALAX, venant aux droits de la SARL BBL CARGO [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et Assistée par Me Olivier DECOUR, avocat au barreau de PARIS, toque : R259

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd94483

Appel

15 mars 2019

15 mars 2019

U..., Représenté par Me Natacha GALAU de la SELARL SELARL A4, avocat au barreau de NANTES Q... U...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdca329c3181d073cfa9f6c

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

représentée par Me Loïc Z... de la SELARL ACTANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0168, substitué par Me Aymeric F..., avocat postulant et plaidant ASSOCIATION FRANCE GALOP - SOCIETE D ENCOURAGEMENT

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161918

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

courrier enregistré à son secrétariat le 26 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire du Lavandou à sa demande de copie du permis de construire de la piscine et de ses annexes de la résidence La Galaxie

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6711fabd7603bf88a1884737

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Galaxie, en tout état de cause, - débouter M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE00144_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Galop à prendre toute mesure appropriée en application de ce code.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f86

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

GALAXIE par cession de son fonds de commerce à la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65321b149e4ea48318f5ae58

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

News et Gallup Analytics.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6160964841ad74d62c18186e

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Le 18 mars 2013, la société Mil Plast a reçu un bon de commande de la société Quinette Gallay.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6033acfcb6986860fb72aef4

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

L0056 assistées Me Stéphane DAYAN de l'AARPI ADVOCACY4, avocat plaidant du barreau de PARIS, toque : P418, substitué de Me Marie-Christine DRAI, avocat au barreau de PARIS, INTIMÉE Société GALAAD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65321b1d9e4ea48318f5ae5a

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

News et Gallup Analytics.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943a2

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

SCI LES GALATES [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90067

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

GALAXIE a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6034fca8aee77f2a397aeb1d

Appel

8 juillet 2016

8 juillet 2016

contrôle du respect des prescriptions du code des courses au galop.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fe203a78dfeb80b38f77ea8

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Sans en avertir formellement la société Elpe Events, l'association France Galop a mis un terme aux relations entre les parties à partir de 2016.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60353ac4ed441164c52b577a

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

toutes autres demandes reconventionnelles; - Condamne la SCI LES GALATES aux dépens.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

63c8edc0dc5b777c90992da2

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

L'appel de la SCI Galaxie étant injustifié, elle sera tenue d'en supporter les dépens.

Source officielle