Julien MICHAL, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : ASSOCIATION AGEMETRA (Association de Gestion Interentreprises de Médecine du Travail) 39 rue Vaubecour 69287 LYON CEDEX 02 représentée par Maître Gabrielle

SARL TRAVAUX ET VACATIONS ADMINISTRATIFS représentée par ses dirigeants légaux 6 ter chemin de l'Indiennerie 69450 SAINT CYR AU MONT D'OR représentée par la SCP LAFFLY - WICKY assistée de Me Gabrielle

LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2024 APPELANTE : Association LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE [Localité 6] (MJC) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Gabrielle

SANDVIK TOOLING FRANCE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Chez LOC'OFFICE, [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Gabrielle MILLIER

Ladislas WEDRYCHOWSKI, substitué par Me Sylvain MERCADIEL, de la SELARL WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES, avocats au barreau d'ORLÉANS INTIMÉ : Monsieur [G] [A] [Adresse 1] Présent, assisté de Me Gabrielle

DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER « RÉSIDENCE [Etablissement 1] [A] [Localité 2], FILS & [O], ORDONNANCE D'INCIDENT Prononcée le VINGT SIX MAI DEUX MILLE VINGT SIX, par Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère

, le versement mensuel à Monsieur Rodrigue Y... de la somme de 30 000 (trente mille) francs Pacifique, soit 15 000 (quinze mille) francs Pacifique par enfant, somme payable au domicile ou à la résidence

A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue par mise à disposition au greffe le vingt trois avril deux mille

DU VINGT QUATRE JANVIER DEUX MILLE CINQ APPELANTE : Madame Maria Gabriella GABRIELLI Y... 9 Via Duca D'Aosta FIRENZE 50129 ITALIE représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.

Thomas X... un droit de visite médiatisée tous les mercredis après-midi au sein de l'espace rencontre la palmeraie à Ajaccio, - dire que Madame Gabrielle Y... devra accompagner l'enfant tous les mercredis

Gabriel C...

Le 4 août 2003, Gabrielle Z... refuse son changement de qualification et son nouvel horaire (40 heures par mois au lieu de 130 heures).

POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement le cinq octobre deux mille dix sept par M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Marthe Gabrielle Marie X...

José Gabriel X...

CM-iB Grosse délivrée à Maître BONNIN BERARD, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 01 DECEMBRE 2014 --- = = = oOo = = =--- Le UN DECEMBRE DEUX MILLE QUATORZE

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PAU L743-21, L743-23, R743-10, R743-11 et R743-18 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, ORDONNANCE du six Mai deux mille

[G], client de la société Etablissements Gabriel Jeannot et M.