Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Recours Soins psychiatriq
6892e3e0bf535a2d228f9648
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le certificat médical de situation en date du 2 juillet par la docteure [N] notait que Mme [U] ne présente actuellement pas de troubles du comportement dans le service.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0dd3c25a97f0381f4fc9
12 mars 2015
12 mars 2015
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Chantal-Rodene BODIN CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée de Me Frédéric DOCEUL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163e7c0a3681400d0dcd8a2
6 avril 2010
6 avril 2010
de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 08 Février 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Danièle COLLIN-JELENSPERGER, Conseiller Hervé GUILBERT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162a32536ab09eb9a2fd80d
25 mars 2013
25 mars 2013
barreau de CRETEIL substitué par Me COHEN Sophie DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Décembre 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Hervé GUILBERT
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6688de80676b73dd81b973ac
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il m'a dit: « j'ai couché avec une jeune, très jeune, dans les 18-20 ans, et qu'elle avait adoré ça, qu'on lui avait jamais aussi bien fait l'amour, avec une douceur particulière ».
Source officielle11e chambre
5fca24e20b709516db1d3881
3 décembre 2020
3 décembre 2020
A leurs retours, les humeurs guillerettes étaient évidentes.
Source officielle