ces deux entités à raison de la rupture d'une canalisation de desserte en eau potable survenue sur le terrain de Mme [V] [H] et des dommages qui en sont résultés ; Qu'il n'est pas discuté que la fuite

De plus, les termes la fuette et fusette diffèrent visuellement, le premier comportant l'article la et un deuxième élément à la différence du second qui n'en comporte qu'un, se distinguent phonétiquement

riverain de la [Adresse 10], déclarant qu'alors qu'il descendait à pied la [Adresse 9] située à proximité, il venait d'être blessé au passage d'un véhicule qui lui avait écrasé le pied et qui avait pris la fuite

[Y] [Q] et Mme [D] [K] épouse [Q] : - débouté les époux [Q] de leur demande au titre de la fuite du cumulus ; - rejeté toutes les autres demandes plus amples ou contraires formées par les parties

secrétariat le 24 août 2017, à la suite du refus opposé par le président de la métropole Nice Côte d'Azur à sa demande de communication du rapport d'expertise établi par la société CE BTP concernant les fuites

L'expert [S] a déposé le 1er juin 2015 un rapport concluant que la courroie de distribution, qui est à remplacer tous les dix ans ou tous le 150 000 km, s'était rompue prématurément en raison d'une fuite

[K], qui a examiné son véhicule le 13 avril 2016 dans ce garage, a constaté des traces de fuite d'huile bas moteur attribuées à un mauvais positionnement du joint et un bruit interne moteur dont la détermination

L'attestation d'une entreprise de plomberie à produire par l'abonné indique que la fuite a été réparée en précisant la localisation de la fuite et la date de la réparation.

interprétariat, que la société est régulièrement agréée pour ce faire, quant au nom de l'interprète intervenu, il s'agit de Mme [J] [X], sur le moyen tiré d'un défaut de caractérisation du risque de fuite

raison de l'état de l'appartement et de l'entretien de l'immeuble dont notamment : peintures hors d'usage, chauffage insuffisant, inondation par des eaux vannes en raison d'une canalisation bouchée, fuite

La première fuite s'est produite en 2009 dans la sixième année après la réception des travaux des villas intervenue en juillet 2003.

Aux termes de ce rapport, l'expert a constaté la présence de fuites actives au niveau des deux joints de dilatation se trouvant en sous-face du jardin à l'aplomb de la liaison entre terrasse plantée et

refus opposé par le maire de Plessis-Saint-Jean à sa demande de copie de l'arrêté ou des arrêtés relatifs au règlement du service de l'eau dans la commune fixant le régime de responsabilité en cas de fuite

de la toiture principale ; Suppression des fuites de la toiture secondaire ; Réfection de l'ensemble des surfaces abîmées par les fuites de toiture ; Remise en état de la salle de bains afin de garantir

panne, le moteur étant définitivement bloqué, et une expertise amiable contradictoire effectuée par le cabinet AEB (Cabinet Auto Expertise du Béarn) a révélé que le dysfonctionnement résultait d'une fuite

était cassée, ce qui a provoqué une usure importante du vilebrequin qui est à refaire, - les arbres à cames ont souffert du manque d'huile, - la pompe à eau était hors-service, - d'importantes fuites

[A] à la société Technic automobiles, réparateur agréé Citroën, à [Localité 9] qui a constaté une fuite d'huile moteur.

[Z] [D] est descendu de voiture avec le passager qui est brusquement remonté, - les deux individus ont ainsi pris la fuite. M.