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118 résultats pour « Francesco TORRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1e8

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

ENTRE : DEMANDERESSE suivant assignation en référé du 06 mai 2008 Madame Francesca X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdc3

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

SALSOMAGGIORE TERME (ITALIE) présent à l'audience, représenté par la SCP Jean & Charles CALAS, avoués à la Cour, assisté de Me Florence MANIERI, avocat au barreau de GRENOBLE et de Me Francesco TORRE

Source officielle
CA

11e Chambre A

5fdd0d8db385d3778a55d36c

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Francesco Y... Carméla Y... épouse A... L... Y... épouse B... Angèle Y... épouse C... Calogera Y... M...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd90a09

Appel

9 septembre 2013

9 septembre 2013

APPELANT Monsieur Franscesco X... ... ... 97160 LE MOULE Représenté par Maître Karine LINON (Toque 3) substituée par Maître Jeanne-Hortense LOUIS, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b4a

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Le divorce doit, en conséquence, être prononcé aux torts exclusifs de Francisco Y... dont la demande reconventionnelle tendant à ce qu'il soit prononcé aux torts de l'épouse est en effet dépourvue de toute

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

S.A.S. FRANCESCO SMALTO INTERNATIONALc/S.C

6690c73b0d808eb34e4554be

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL c/ S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a699

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Numéro d'inscription au répertoire général : 06/18904 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Avril 2005 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG no 05/02292 APPELANT Monsieur Francesco

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86884

Appel

3 juillet 2003

3 juillet 2003

ORDONNANCE DE CLÈTURE DU : 13/03/2003 Par jugement du 15 janvier 1999 le tribunal correctionnel de Dunkerque a condamné Messieurs Guy Y..., Hubert Z... et Francisco X..., salariés de la société X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f559

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

Francisco X...

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02448_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

La société San Francisco Autocenter Partnership a perçu à la suite de cette opération, à raison de ses droits dans la société Potrero Center LP, une somme de 10 194 089 dollars.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885b9

Appel

22 mai 2006

22 mai 2006

B...Francisco £ LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur X...

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

63bfb23c5e2fbe7c90043568

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Francisci travaux publics elle -même.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f02f

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

No 10/ 05648 AFFAIRE : Francisco X... C/ Me Philippe Y...- Mandataire liquidateur de la S. A. R. L. AGRANDIR 78 CABINET EFFIGEST ...

Source officielle
CA

11e Chambre A

6162c5111e6e05567349087e

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES C/ DIRECTION REGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE PROVENCE Grosse délivrée le : à : Me SOULE ME DI FRANCISO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b57f

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

représenté par la SCP CAPDEVILA- VEDEL- SALLES, avoués à la Cour assisté de la SCP APAP- CHAPUIS, avocats au barreau de BEZIERS Madame Francisca Z... A... épouse X...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_18PA01266_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

18 novembre 2022

de Paris, d'une part, d'annuler la décision du 12 avril 2016 par laquelle le grand chancelier de la Légion d'honneur a refusé de proposer au Président de la République de retirer au généralissime Francisco

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

651fa5a9c601f083189918ab

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

BETTI de la SELEURL CABINET FRANCESCO BETTI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0956 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce86

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

Cette parcelle est contiguë de la parcelle AE 372 acquise par les époux Francesco B... et Paulette H... le 25 avril 1968.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b053

Appel

21 février 2008

21 février 2008

COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 3o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 FEVRIER 2008 No 2008 / 52 Rôle No 07 / 09998 Francisco Z... X... Maria Y... A... épouse Z...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6032d8345994524cb08e6efe

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES DE MARSEILLE DIRECTION REGIONALE DES DOUANES & DROITS INDIRECTS DE MARSEILLE C/ SARL JB CONSEIL SLMT SARL Grosse délivrée le : à :Me Di Francesco

Source officielle

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