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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
665aba2197d59200081070ab
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[G] [U] [J] Représentant : Me Florian FOUQUES, avocat au barreau de GRASSE Mme [Z] [I] [P] épouse [J] Représentant : Me Florian FOUQUES, avocat au barreau de GRASSE Mme [O] [W] [H] épouse [D] Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d3
12 novembre 2008
12 novembre 2008
.-83990 SAINT TROPEZ représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Florian FOUQUES, avocat au barreau de NICE SARL SOGELIA, RCS DE SAINT TROPEZ No437 894 819
Source officielleChambre 1-2
69cf6b0dcdc6046d47f4b6b3
2 avril 2026
2 avril 2026
barreau de NICE INTIMÉS Monsieur [S] [O] né le 08 Janvier 1971 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Florian
Source officielleChambre 1-6
69b29fd8cdc6046d47676ef8
24 avril 2025
24 avril 2025
DBVB-V-B7H-BMHDP [M] [Z] C/ Compagnie d'assurance CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE DE MEDITERRAN EE DITE GROUPAMA MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Florian
Source officielle11e Chambre A
6033500e4c12d8bfeb4e280c
13 juillet 2017
13 juillet 2017
naissance 2] 1946 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par Me David TRAMIER de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Florian
Source officielleChambre 1-1
6967a748cdc6046d4746c31f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DBVB-V-B7J-BOXT3 Ordonnance n° 2026/M17 Madame [C] [H] Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et représentée par Me Florian
Source officielleChambre 1-8
66ff857ea4ff9ec259c09439
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Monsieur [L] [M] né le 21 Mars 1975 à [Localité 5] (68), demeurant [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Florian
Source officielleChambre 1-2
626b8098d1fb03057d9a4e88
28 avril 2022
28 avril 2022
APPELANTE Madame [J] [D] épouse [T] née le 11 Juillet 1939 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Florian
Source officielleChambre 1-7
69615f89cdc6046d47c6b6a4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., demeurant [Adresse 3] représentée par Me David TRAMIER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Florian
Source officielleChambre 2-4
6809c9421f1ed98b447f43d2
23 avril 2025
23 avril 2025
Mme [D] [R] née le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 16], demeurant [Adresse 7] - [Localité 2] représentée par Me David TRAMIER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Florian
Source officielleChambre 1-7
65a0e5cd5bbe450008b2cb8a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège., demeurant [Adresse 1] représenté par Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Florian
Source officielleChambre 1-2
67ef71608d5c08d4a262e5c0
3 avril 2025
3 avril 2025
Monsieur [R] [L], [W] [Y] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] tous les cinq représentés par Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistés par Me Florian
Source officielle