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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des référés
DCA_25BX02194_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 14 aout 2025, l’association Cap’Habitat Jeunes, représentée par l’AARPI Aude Evin et Florian Borg, demande à la cour : 1°) d’annuler cette
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00134_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
devant la Cour : Par une requête, des mémoires et des pièces, enregistrés le 10 janvier 2023, le 13 septembre 2023, le 31 octobre 2023 et le 12 avril 2024, Mme A, représentée par l'AARPI Aude Evin et Florian
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00135_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
devant la Cour : Par une requête, des mémoires et des pièces, enregistrés le 10 janvier 2023, le 13 septembre 2023, le 31 octobre 2023 et le 12 avril 2024, Mme A, représentée par l'AARPI Aude Evin et Florian
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00136_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
devant la Cour : Par une requête, un mémoire et des pièces, enregistrés le 10 janvier 2023, le 13 septembre 2023, le 31 octobre 2023 et le 12 avril 2024, Mme A, représentée par l'AARPI Aude Evin et Florian
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92010
12 février 2015
12 février 2015
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/20403 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Juillet 2013 -Tribunal de Grande Instance de Créteil - RG no 12/01011 APPELANTE SCI FLORIAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92298
15 avril 2015
15 avril 2015
Raphaël X...et de Mme Aude Y...est né Florian X...le 2 janvier 2004. Par acte du11 septembre 2012, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e6
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Sur le transfert de la résidence habituelle de Florian chez son père, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c246
5 mai 2008
5 mai 2008
Jérôme Y... fait valoir que Florine X... ne démontre pas les faits matériels de possession alors que lui même les établit.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000e
12 décembre 2012
12 décembre 2012
* * * Par jugement réputé contradictoire en date du 12 juillet 2011, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de BASTIA a : - dit que l'autorité parentale sur l'enfant Florian
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00357_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Par suite, et alors que Mme A s'était bornée à demander, dans ses conclusions de première instance, qu'il soit enjoint au maire de Floirac de réexaminer sa situation, l'exécution de l'arrêt n° 16BX00114
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
615e0db1c25a97f0381f4ee6
10 septembre 2014
10 septembre 2014
geriatric shoes prepaid of fabric »; que la facture a été établie à la même date ; qu'il résulte clairement des échanges de courriels que, en réponse à l'envoi de cette facture, l'entreprise JULIE ET FLORIAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a3
26 février 2015
26 février 2015
Florian A..., Yannick Y..., Soulimenne X... et Mohamed B... coupables de violences volontaires aggravées sur la personne de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00084_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Hamm pour la commune de Florange. 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a660
22 février 2008
22 février 2008
Il n'est pas contesté que la SA Miroiterie Flérienne exerce concurremment une activité de commerce en gros et de commerce de détail.
Source officielleChambre civile 1-5
671b35bd2edfb0b58c05f134
24 octobre 2024
24 octobre 2024
LES BORDS DE L'EAU prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.
Source officielle1ère chambre civile A
60339c952493a0514615db4b
11 mai 2017
11 mai 2017
R.G : 15/04469 Décision du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse Au fond du 05 mars 2015 chambre civile RG : 12/02907 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd88793
11 mai 2006
11 mai 2006
L'intéressée avait indiqué être domiciliée chez Florian A..., rue... à ROUEN et avait fourni une facture E. D. F. à cette adresse.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdc6a73a6b2cb8e12541ca6
27 novembre 2018
27 novembre 2018
représentée par Me David Z... de la X... , avocat au barreau de VALENCE Monsieur Florian A... de nationalité Française [...]
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03630_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
C B, né le 28 décembre 1958, a été employé au sein de la Marine Nationale et a été affecté à bord des navires Hallebarde, Jules-Verne, Floréal, Ventôse, Gebre et Lion.
Source officielleChambre 1-1
6451fac048616ed0f8cd4ea4
2 mai 2023
2 mai 2023
PALMED IMMO C/ [Y] [N] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florian GONTARD Me Thibault POMARES Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de
Source officiellePage 1 sur 6