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83 résultats pour « Fierville »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_22DA02698_20230503

Admin. Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

-1 du code de justice administrative en vue de déterminer les causes et responsabilités des désordres affectant l'école maternelle située rue du Général Leclerc sur le territoire de la commune de Fienvillers

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e8608ccdc6046d47198b60

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Monsieur [Z] est, en effet, d'après les données et l'anamnèse des circonstances qui ont amené à ce dernier, décédé de troubles du rythme ventriculaire à savoir une fibrillation ventriculaire sauf preuve

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a46c

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

pour un problème gynécologique, qui ne dit pas l'avoir examinée pour autre chose, n'a aucune valeur sur la réalité de l'affection en cause, pas plus que la production d'un article général sur la fibrillation

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01594_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

suivi cardiologique régulier dès lors que son état de santé n'est pas stabilisé et impose le cas échéant des interventions ; le 15 mai 2022, elle a de nouveau été hospitalisée pour une ablation de fibrillation

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00163_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

hospitalisée le 1er février 2018, a pour cause la survenance d'un accident vasculaire cérébral hémorragique récidivant, dû au traitement anti-coagulant par Pradaxa que suivait la patiente, atteinte de fibrillation

Source officielle
CA

Chambre Civile

679b18e42c9274d4514e2b9d

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Le 6 juin 2012, le docteur [I], cardiologue, a mis en place une anticoagulation au vu du contexte général de la patiente et de la notion d'antécédent de fibrillation auriculaire paroxystique, mentionné

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd8743f

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

1999 et non pas seulement l'hyperexitabilité auriculaire connue 1990, ce d'autant qu'aucune pièce médicale, notamment aucun compte rendu de la première hospitalisation, ne révèle l'apparition d'une fibrillation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874a6

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

1999 et non pas seulement l'hyperexitabilité auriculaire connue 1990, ce d'autant qu'aucune pièce médicale, notamment aucun compte rendu de la première hospitalisation, ne révèle l'apparition d'une fibrillation

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01321_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

A, âgé de soixante-dix-sept ans à la date de l'arrêté, souffre d'une maladie de Parkinson, d'une cardiopathie avec fibrillation auriculaire et d'un syndrome dépressif. M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ee19606cff766e94e38972

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Christine JAIS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés de Me Jérémie FIERVILLE

Source officielle
CA

10e Chambre

61626b92e62f7c490f224e84

Appel

20 février 2014

20 février 2014

[I] d'éviter la survenue d'un accident vasculaire cérébral, risque inhérent aux arythmies par fibrillation qu'il présentait.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61635de6683f470e3416dc38

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Francois TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Maître Alexandra SZEKELY et Maître Jérémie FIERVILLE

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

631834d10876004f131a602d

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Le certificat médical initial établi le 12 novembre 2013 par le docteur [L] [U] mentionnait :'arrêt cardiaque par fibrillation ventriculaire sur cardiopathie ischémique.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60373cf32fe4e7191b51fbb5

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

Par lettre du 9 décembre 1996, la société HFI a confié à la SARL ARIA, qui a le même gérant que la société NET BATI, la concession exclusive de la distribution de fibres fibrillées, sous la dénomination

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT03143_20250228

Admin. Appel

28 février 2025

28 février 2025

B souffre de palpitations cardiaques et d'une fibrillation auriculaire, pathologies pour lesquelles il bénéficie d'un suivi médical en France.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA03157_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

hôpital parisien depuis 2016 à raison d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique du tronc cérébral dont il garde des séquelles et qu'il présente une cardiopathie rythmique associée à une fibrillation

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX02075_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

L’intéressé, qui souffre de troubles cognitifs avec désorientation temporelle et spatiale consécutifs à un accident vasculaire cérébral sur fibrillation auriculaire dont il a été victime en juillet 2022

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdb922ccaf36c70a05732ed

Appel

21 février 2019

21 février 2019

Il avait eu un antécédent, unique, de fibrillation atriale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd92706

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

perte de connaissance et chute nécessitant son admission aux soins intensifs où elle séjournera jusqu'au 18 juin suivant où il fut diagnostiqué une affection pulmonaire et une arythmie complète par fibrillation

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba5ca9bf263790305e3

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

A l'inverse, le légiste mentionne l'existence d'un malaise cardiaque sur spasme des artères coronaires que l'expert précise entrainer un trouble du rythme cardiaque à type de fibrillation ventriculaire

Source officielle