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16 résultats pour « Fella BOUSSENA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

660cf2607c1ccb0008628d4d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[S] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Nora ANNOVAZZI de l'ASSOCIATION GUIGUES CALAS-DAVID ANNOVAZZI, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assisté de Me Fella BOUSSENA, avocat

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6698b077e6ed70c67f6449eb

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

à la Cour : Jugement du 19 AVRIL 2022 POLE SOCIAL DU TJ DE CARCASSONNE N° RG20/00161 APPELANT : Monsieur [T] [Y] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me BELLOULOU avocat pour Me Fella

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906ee

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Marcel A... ... 34400 SAINT CHRISTOL représenté par la SCP Gilles ARGELLIES, Fabien WATREMET, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Fella

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65ab731936bfc00008d68cc0

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

INTIMEE : Mme [P] [X] Domiciliée [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Nora ANNOVAZZI de l'ASSOCIATION GUIGUES CALAS-DAVID ANNOVAZZI, avocat au barreau de BEZIERS, substituée par Me Fella

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aaa83b6868ad1f983852

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

et Madame [L] [Y] épouse [R] [Adresse 11] [Localité 1] Représentés par Me Nora ANNOVAZZI de l'ASSOCIATION GUIGUES CALAS-DAVID ANNOVAZZI, avocat au barreau de BEZIERS substitué à l'audience par Me Fella

Source officielle
CA

3e chambre civile

660f94f7a40f8b0008cb744f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Monsieur [L] [E] [C] né le 21 Décembre 1988 [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Nora ANNOVAZZI de l'ASSOCIATION GUIGUES CALAS-DAVID ANNOVAZZI, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Fella

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69d89b14cdc6046d47bc823d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

NOVEMBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG19/00621 APPELANTE : Me [S] [K] (SELAS [1]) - Mandataire judiciaire de Société [2] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Fella

Source officielle
CA

4e chambre civile

65b364d11d7564000872e003

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Crédit Logement [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Fella BOUSSENA, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Nora ANNOVAZZI de l'ASSOCIATION GUIGUES CALAS-DAVID ANNOVAZZI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930e0

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

CALAUDI/ BEAUREGARD/ MOLINIER/ TRIBOUL MAILLET, avocat au barreau de MONTPELLIER CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS TOULOUSE 72, rue Paul Riquet-BP 81515-31015 TOULOUSE CX 6 Représenté par Maître Fella

Source officielle
CA

4e chambre civile

65321ad59e4ea48318f5acc1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

BEZIERS, avocat postulant et plaidant INTIMEE : Madame [H] [L] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Fella

Source officielle
CA

Attributions PP

696a3536cdc6046d47859057

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

] [Localité 5] Comparante et D'AUTRE PART : Me [H] [B] - Mandataire de Maître [T] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Maître [T] [C] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté Me Fella

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fca342fc931aa2c7eb69eed

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Représentée par Maître Sonia BRUNET-RICHOU de la SCP CAMILE, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE Représentée par Maître Fella BOUSSENA, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6789f6fe39ae1759ccf6061a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

né le 22 novembre 1981 à [Localité 6] (45) de nationalité Française Domicilié [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Anne LEBEGUE MATHIEU, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Fella

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aaa63b6868ad1f98383a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

à [Localité 25] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 12] Représentée par Me Nora ANNOVAZZI de l'ASSOCIATION GUIGUES CALAS-DAVID ANNOVAZZI, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Fella

Source officielle
CA

5e chambre civile

659e4683553798000884723e

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

31 Mars 1939 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Nora ANNOVAZZI de l'ASSOCIATION GUIGUES CALAS-DAVID ANNOVAZZI, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assisté de Me Fella

Source officielle
CA

2° chambre

603374f458b5e8294a00b7eb

Appel

13 juin 2017

13 juin 2017

barreau de MONTPELLIER substituant la SCP SANGUINEDE - DI FRENNA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, INTIMEE : SA CREDIT LOGEMENT [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Fella

Source officielle