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238 099 résultats pour « Favre-Duchene »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

6a0e9d0ccdc6046d4765f87d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

conclue entre Duchene Motoculture et Gan.

Source officielle

Page 1 sur 11905

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CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a370

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

DUCHENE c / Monsieur René X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a371

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

Par ailleurs il ne peut faire grief à la SA DUCHESNE, société de vente par correspondance dont l'objectif est de prospecter et de fidéliser des clients et qui utilise des moyens licites pour cela même

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ee1

Appel

13 février 2002

13 février 2002

DUCHESNE SA a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd3d

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Madame DUFRENNE, Président de Chambre, Président, ayant fait le rapport, Madame VIGNES, Conseiller

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

65b362fc1d7564000872df28

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

1971 à [Localité 5] (RHONE) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle GRENIER-DUCHENE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 06

Source officielle
CA

Cour d'Appel

IT S.A. D. DUCHESNEc/Madame Janine X

6253ca26bd3db21cbdd8a36f

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

Par ailleurs elle ne peut faire grief à la SA DUCHESNE, société de vente par correspondance dont l'objectif est de s'attirer des clients et qui utilise des moyens licites pour cela, aucune infraction au

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6708c01c445a086e2bcedca7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

La maîtrise d''uvre a été confiée à la société Duchenne et Cabas Ingénierie (la société DCI) qui avait une mission complète.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d21b

Appel

25 mars 2009

25 mars 2009

DUCHESNE EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE TV DIRECT DISTRIBUTION C/ Philippe X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a372

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

Par ailleurs il ne peut faire grief à la SA DUCHESNE, société de vente par correspondance dont l'objectif est de prospecter et de fidéliser des clients et qui utilise des moyens licites pour cela, aucune

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

69679c7ccdc6046d4745443e

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par courriel du 8 mars 2018, la société Duchesne Joël, partant de sa facture de 52 500 euros HT et de la facture dont la société Lucas Reha fait état au titre du prix pour faire refaire les pièces, d'un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

IT Louis Xc/S.A

6253ca26bd3db21cbdd8a376

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

Par ailleurs il ne peut faire grief à la SA DUCHESNE, société de vente par correspondance dont l'objectif est de s'attirer des clients et qui utilise des moyens licites pour cela, aucune infraction au

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CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f475

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

L'article 23. 1 invoqué par SNC DUCHERE RESIDENCE serait donc inapplicable en l'espèce.

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CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b098

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

DUCHESNE c / Madame Nicole X... épouse Y...

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CA

14e chambre

6262489bb1a50c277d4c5d18

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

(l'ASL de La Duchesse), association regroupant l'ensemble des propriétaires de l'immeuble situé 4 allée de la Duchesse à Bonnelles (78830), a confié à la société GLJ des travaux d'isolation, cloisons

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CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a57a

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

DUCHESNE / Lydia X... épouse Y... Arrêt rendu le VINGT QUATRE MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

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CA

Cour d'Appel

IT SA D DUCHESNE TV DIRECT DISTRIBUTIONc/Monsieur Robert X

6253ca16bd3db21cbdd8a042

Appel

7 février 2008

7 février 2008

DUCHESNE exerçant sous l'enseigne « TV direct distribution ». Vu l'arrêt de la présente Cour en date du 19 octobre 2006.

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CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c08b

Appel

6 juin 2008

6 juin 2008

DUCHESNE c / Madame Marie Lucienne Y... veuve Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c089

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

DUCHESNE c / Monsieur Guy DE X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a043

Appel

7 février 2008

7 février 2008

DUCHESNE exerçant sous l'enseigne TV DIRECT DISTRIBUTION c / Madame Françoise X...

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