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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6a0e9d0ccdc6046d4765f87d
20 mai 2026
conclue entre Duchene Motoculture et Gan.
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Cour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a370
10 mars 2008
DUCHENE c / Monsieur René X...
6253ca26bd3db21cbdd8a371
Par ailleurs il ne peut faire grief à la SA DUCHESNE, société de vente par correspondance dont l'objectif est de prospecter et de fidéliser des clients et qui utilise des moyens licites pour cela même
6253c8adbd3db21cbdd85ee1
13 février 2002
DUCHESNE SA a relevé appel de cette décision.
6253cab7bd3db21cbdd8bd3d
10 janvier 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Madame DUFRENNE, Président de Chambre, Président, ayant fait le rapport, Madame VIGNES, Conseiller
1ère chambre civile A
65b362fc1d7564000872df28
25 janvier 2024
1971 à [Localité 5] (RHONE) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle GRENIER-DUCHENE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 06
IT S.A. D. DUCHESNEc/Madame Janine X
6253ca26bd3db21cbdd8a36f
Par ailleurs elle ne peut faire grief à la SA DUCHESNE, société de vente par correspondance dont l'objectif est de s'attirer des clients et qui utilise des moyens licites pour cela, aucune infraction au
CHAMBRE 1 SECTION 2
6708c01c445a086e2bcedca7
10 octobre 2024
La maîtrise d''uvre a été confiée à la société Duchenne et Cabas Ingénierie (la société DCI) qui avait une mission complète.
6253cb38bd3db21cbdd8d21b
25 mars 2009
DUCHESNE EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE TV DIRECT DISTRIBUTION C/ Philippe X...
6253ca26bd3db21cbdd8a372
Par ailleurs il ne peut faire grief à la SA DUCHESNE, société de vente par correspondance dont l'objectif est de prospecter et de fidéliser des clients et qui utilise des moyens licites pour cela, aucune
Chambre A - Commerciale
69679c7ccdc6046d4745443e
13 janvier 2026
Par courriel du 8 mars 2018, la société Duchesne Joël, partant de sa facture de 52 500 euros HT et de la facture dont la société Lucas Reha fait état au titre du prix pour faire refaire les pièces, d'un
IT Louis Xc/S.A
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Par ailleurs il ne peut faire grief à la SA DUCHESNE, société de vente par correspondance dont l'objectif est de s'attirer des clients et qui utilise des moyens licites pour cela, aucune infraction au
6253cc27bd3db21cbdd8f475
6 mars 2012
L'article 23. 1 invoqué par SNC DUCHERE RESIDENCE serait donc inapplicable en l'espèce.
6253ca70bd3db21cbdd8b098
7 mai 2008
DUCHESNE c / Madame Nicole X... épouse Y...
14e chambre
6262489bb1a50c277d4c5d18
21 avril 2022
(l'ASL de La Duchesse), association regroupant l'ensemble des propriétaires de l'immeuble situé 4 allée de la Duchesse à Bonnelles (78830), a confié à la société GLJ des travaux d'isolation, cloisons
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24 mai 2007
DUCHESNE / Lydia X... épouse Y... Arrêt rendu le VINGT QUATRE MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
IT SA D DUCHESNE TV DIRECT DISTRIBUTIONc/Monsieur Robert X
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7 février 2008
DUCHESNE exerçant sous l'enseigne « TV direct distribution ». Vu l'arrêt de la présente Cour en date du 19 octobre 2006.
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6 juin 2008
DUCHESNE c / Madame Marie Lucienne Y... veuve Z...
6253cac6bd3db21cbdd8c089
9 juin 2008
DUCHESNE c / Monsieur Guy DE X...
6253ca16bd3db21cbdd8a043
DUCHESNE exerçant sous l'enseigne TV DIRECT DISTRIBUTION c / Madame Françoise X...