Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre B
616258f9a2370d151415ac2e
19 décembre 2013
19 décembre 2013
[Z] associé de la SARL FANTASY, procédé destiné à paralyser le paiement des loyers.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875d2
12 mai 2005
12 mai 2005
FANTASIA II, dont le gérant est Monsieur X...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616359da1416be03751aa433
16 juin 2011
16 juin 2011
FANTAISIE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] Assistée de Me Haciali DOLLER, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f71370cbf3d85a0c71eb44
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Par conclusions notifiées par la voie électronique le 19 août 2025, l'Association le Cartable Fantastique a déclaré se désister de son appel. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d134
27 mai 2009
27 mai 2009
La SA GAN assurances IARD et l'EURL MARY JANE bijouterie fantaisie ont régulièrement interjeté appel de ce jugement le 12 décembre 2007 (enrôlé sous la référence 07-20361).
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0d1fc25a97f0381f4bd9
10 mars 2015
10 mars 2015
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/21545 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Octobre 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/10367 APPELANTE : SCI FANTASIA
Source officielleRéférés et Recours
63c10995bf9fd47c90a13d20
12 janvier 2023
12 janvier 2023
SME FANTASIA C/ S.A.S.
Source officielleChambre 1 A
6688de0f676b73dd81b96d04
3 juillet 2024
3 juillet 2024
N° : N° RG 23/02592 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IDPD Minute n° : 335/24 ORDONNANCE du 03 Juillet 2024 dans l'affaire entre : REQUERANTE et INTIMEE : Société FANTASY COM SRL, société
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fe20cb8f558781563361ce0
15 décembre 2020
15 décembre 2020
La société WENZHOU FANTAI CASE CO.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913bc
1 avril 2014
1 avril 2014
G : 13/ 01607 Mme Fatna X...divorcée Y... C/ M. Bouchaib Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91188
20 février 2014
20 février 2014
au répertoire général : S 11/ 04773 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 Novembre 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 09-05366 APPELANTE Madame Fatna
Source officielle1ère Chambre civile
6451fae248616ed0f8cd4f32
2 mai 2023
2 mai 2023
Par acte d'huissier du 15 septembre 2020, la SCI du Moulin de La Chaise, a notifié à la SCI Fantasia un procès-verbal de saisie-attribution de loyers à exécution successive, sur les loyers dus pour le
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00065_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
D, et de Me Rochard, représentant la société Ferme éolienne de Brillac Oradour-Fanais. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle15e Chambre A
6035b6d3d14ca21e7139d571
11 mars 2016
11 mars 2016
la chose jugée, Subsidiairement, - voir infirmer la décision du juge de l'exécution en toutes ses dispositions et la réformant, dire que la société NICE SHOP est occupante du chef de la société FANTASY
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84afd
30 mai 1998
30 mai 1998
ni péjorative, ni grossière, ni complexe; qu'il n'est pas davantage difficile à porter en raison de la référence à un personnage déconsidéré de l'Histoire; qu'il ne s'agit pas plus d'un vocable de fantaisie
Source officielle11e Chambre A
6034e0b2469ea70b72345c1c
13 septembre 2016
13 septembre 2016
ne l'a ni créé ni exploité, a accordé le 25/04/2007 un contrat dit de location-gérance à la société St Paul bijoux qui y a créé un nouveau fonds de commerce exerçant une activité de vente de bijoux fantaisie
Source officielle2 e chambre civile
67ef6fb57985d82da296f75b
3 avril 2025
3 avril 2025
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : La société G.R.I.E. est titulaire d'un contrat de distribution exclusif pour la France des produits de tabac à chicha de marque Fantasia en vertu
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162dcffcadecb9ef7c7e062
20 juin 2012
20 juin 2012
des sociétés HERO AG et HERO FRANCE pour procédure abusive ; Qu'il a, en particulier, retenu que le signe « CONFI'PURE », en dépit de son caractère fortement évocateur, n'était qu'un signe de fantaisie
Source officielleChambre 1-2
68f3229b48e010cf6a8cd5c7
17 octobre 2025
17 octobre 2025
FANTASMES Intimée Ordonnance n° 2025/ M247 Me [B] [Y] [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d42b
13 octobre 2010
13 octobre 2010
S, par prise en compte des droits générés les sociétés FANTASIAS et EM PRODUCTIONS • condamner la société U.
Source officiellePage 1 sur 15