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465 résultats pour « Farouk »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85854

Appel

25 septembre 2001

25 septembre 2001

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS N° 2001 8 Chambre C Commerciale ARRÊT: DE RADIATION DU 25 Septembre 2001 Rôle N° 00/18824 Farouk X... Laurence Y... C/ Pierre Yves Z...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d15

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Pour les faits de viol dénoncés, il mettait en cause Farouk LE X... et Karim L....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d1c

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Pour les faits de viol dénoncés, il mettait en cause Farouk X... et Karim D....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d243

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Pour les faits de viol dénoncés, il mettait en cause Farouk X... et Karim N....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d28

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Farouk X... C/ Mme Sandrine Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882cd

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

Pour les faits de viol dénoncés, il mettait en cause Farouk X... et Karim G...

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69e70689cdc6046d47fa0a8d

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

[S] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [O] [R], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Farouk CHELLY, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9bbd3db21cbdd8b850

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

du TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL- GRAY en date du 27 OCTOBRE 2006 RG No 2005001885 Code affaire : 50B Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non- paiement du prix SA FAROUZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5bbd3db21cbdd8d5cd

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

Monsieur Farouk Y..., de nationalité française, et Mademoiselle Samia X..., de nationalité algérienne, se sont mariés le 25 janvier 1968, dans les locaux du consulat général d'Algérie, à Lyon.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ed6

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

Farouk Z... A...

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

660e43130740db0008fa9475

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

2024 REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE ET OMISSION DE STATUER Présentée par : Monsieur [U] [M] né le 05 Mars 2005 à [Localité 3] De nationalité tunisienne Représenté par Me Farouk

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdc23fea53a04482682af3e

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Monsieur Farouk B... a interjeté appel de ce jugement, le 29 novembre 2016. Il a fait notifier ses conclusions d'appel n° 3 le 25 juin 2018.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f1a392cdc6046d47eea0e9

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[G] [B] [T] Représentant : Me Farouk MILOUDI, avocat au barreau de NICE Appelant C/ M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

665aba5e97d59200081075c1

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

LAVERIE DUNANT Représentant : Me Farouk MILOUDI de la SELARL GHM AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelante C/ M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fd9a7314f225b9b1919b290

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

La société Larzul a pour commissaire aux comptes la société Gorioux-Faro & associés.

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CA

3e Chambre B

6036cda72f79c16c1762b070

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

La société Fauroux a procédé à une seconde saisine par déclaration en date du 27 novembre 2012 en visant la SCI SIMHA Le Cap.

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CA

Chambre Commerciale

6162f3c924fee0dd3d00611b

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

jusqu'au 31 décembre 2011 et avocats au barreau de GRENOBLE depuis le 01 janvier 2012, postulants assistée de Me Laure GERMAIN-PHION, avocat au barreau de GRENOBLE, plaidant INTIMES : SAS FADOUL

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64a8ff7e03029105dbedc25e

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

près la Cour d'appel de NIMES régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet du Var, régulièrement convoqué, Vu la comparution de Monsieur [O] [D], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Farouk

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64a7b0883bcaf505db696811

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Monsieur [D] [S] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [Y] [F], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Farouk

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64a7b0893bcaf505db696817

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Monsieur [J] [Z] [V] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [G] [H], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Farouk

Source officielle