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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6036f933955b0c93a8859841
1 juillet 2015
1 juillet 2015
La société Fabiola a relevé appel de ce jugement le 1er juillet 2013.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
64a66085bbd03a05db965380
5 juillet 2023
5 juillet 2023
FABIOLA [Adresse 1] [Localité 4] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Juin 2023, en audience publique, rapport ayant été fait par Patricia LEFEVRE, Conseillère, conformément
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034be4d8a795ba9932ae921
4 octobre 2016
4 octobre 2016
SIRET : 504 33 0 3 177 Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 assistée de Me Cyril ROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : D1231 INTIMES SARL FABIOLA
Source officielleCour d'Appel
êt dirigéesc/Mme X
6253cbb7bd3db21cbdd8e146
26 février 2010
26 février 2010
353 APPELANTE : La Société DIAC-GROUPE RCI BANQUE 14 avenue du Pavé-Neuf 93168 NOISY LE GRAND CEDEX représentée par Me Michel BOCALY, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMES : Madame Fabiola
Source officielle1ère chambre civile A
5fd924e22e7efa03b53827c9
28 mai 2020
28 mai 2020
Il a été heurté par un véhicule Skoda Fabia immatriculé [Immatriculation 15] conduit par M. [I].
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd8923a
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Septième Chambre ARRÊT No R.G : 06 / 04229 Melle Fabiola S... C / CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU MORBIHAN CPAM D'ILLE ET VILAINE M. Fabrice Y... S.M.E.B.A.
Source officielle2ème Chambre
69fad4b2cdc6046d47c0129d
30 avril 2026
30 avril 2026
2ème CHAMBRE CIVILE MISE EN ETAT ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 26/00344 - N° Portalis DBV7-V-B7K-D4AH joint au dossier 26/00136 Monsieur [E] [X] Représentant : Me Fabiola
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff63
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Jason Y..., Melle Fadila Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb5
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Me Raoudha MAAMACHE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 015609 du 30/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) Madame Fadila
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8dde6
9 mai 2011
9 mai 2011
APPELANTE : Mme Fadila X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7b1
21 février 2011
21 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Février 2011 APPELANTE : Mme Fafila Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4ac
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Madame Fadila X... a déposé plainte pour injures ou menaces le 9 février 2010 : elle a exposé qu'elle est en conflit avec ses trois frères Djamel, Badredine et Aziz.
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc10
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Mohamed X... est marié et vit avec son épouse, Mme Fadila X... ; - M.
Source officielle2ème Chambre
68e9e9e7bb2ead0a581fb074
9 octobre 2025
9 octobre 2025
une instance enregistrée sous le n° 2025F00134 APPELANT : Monsieur [G] [D] [O] Entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne JRS Exploitation [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Fabiola
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d46b
17 janvier 2011
17 janvier 2011
De leur union est née Fabiana C... F..., le 3 octobre 2004, à IASI.
Source officielle2ème Chambre
688af883aac506b5d705cf39
30 juillet 2025
30 juillet 2025
d'une part, de seconde part, Mme [G] [E] divorcée [H], débitrice saisie, et, de troisième et dernière part, la société CASDEN BANQUE POPULAIRE, créancier inscrit, Vu la déclaration d'appel de Me Fabiola
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68105eb6f4420d4e95ca2a1a
26 avril 2025
26 avril 2025
[I] [L] né le 08 Juin 2002 à [Localité 1] de nationalité Turque ayant pour avocat Me Fadilla CANDAR, avocat au barreau de MARSEILLE d'une ordonnance rendue le 25 Avril 2025 à 16h23 par le magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8eda0
12 septembre 2011
12 septembre 2011
De cette union sont issus trois enfants : - Victor, né le 31 mars 1987, aujourd'hui majeur -Ivan, né le 16 avril 1990, également majeur -Fabiana, née le 11 février 1996.
Source officielle2ème Chambre
695ccfe475782d5f06f20e59
5 janvier 2026
5 janvier 2026
GUADELOUPEENNE D'ETUDES ET DE TRAVAUX, défenderesse, Vu la déclaration d'appel remise au greffe par voie électronique (RPVA) le 8 octobre 2025 par Me Fabiola JULAN, avocate, pour le compte de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aedf
13 février 2008
13 février 2008
ont divorcé suivant jugement du 5 Janvier 2005 ayant homologué la convention définitive entre les parties aux termes de laquelle la résidence des enfants majeurs (Fabiola née le 2 Septembre 1985 et Vanessa
Source officiellePage 1 sur 6