Codes de loi français

Article Annexe 21

LE BLANC-MESNIL, DUGNY (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS) Pont-Yblon, quartiers Nord (cité 212, grand ensemble des Tilleuls, cité Floréal-Aviation) Dugny Rue du Pont-Yblon (limite communale) jusqu'à la rue du Colonel-Fabien.

Article 28

Saint-Ferme, Saint-Hilaire-de-la-Noaille, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Martin-de-Lerm, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Michel-de-Lapujade, Saint-Philippe-du-Seignal, Saint-Quentin-de-Caplong, Saint-Sève, Saint-Sulpice-de-Guilleragues, Saint-Sulpice-de-Pommiers

Article Annexe II

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Inondation et coulées de boues du 27 au 28 mai 2012 Commune de Pommiers. DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE Inondation et coulées de boues du 26 au 27 mai 2012 Commune de Sainte-Florine.

Article 1

GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 34. DEFENDRE LES ENFANTS 35. ÉCOLOGIE AU CENTRE 36. DEMOCRATIE REPRESENTATIVE 37. ESPERANTO LANGUE COMMUNE 38. LIBERTÉ DÉMOCRATIQUE FRANÇAISE

LEGIARTI000049591158

Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M. DEFFONTAINES Léon LISTE N° 34 : DEFENDRE LES ENFANTS 1. M. COSTE-MEUNIER Gaël LISTE N° 35 : ÉCOLOGIE AU CENTRE 1. M.

Article 1

Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Sweetstar Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Pêche proprement dite plate ASFPBF0492 Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Pommier

LEGIARTI000033889918

Fabien Golfier (suppléant) (Fédération autonome de la fonction publique territoriale FA-FPT). M. Luc Abad (titulaire) ; M. Manuel Herrero (suppléant) (Fédération UNSA territoriaux).

Article 1

proprement dites plates Flatreine Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Flatstar Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Poirier européen Roksolana Volodymyr Kopan (UA) SNC Elaris Pommier

Article Annexe II

milieu spécifique, suspension...) 4 N Résistance aux fongicides 40.1 Botrytis sur toutes cultures (Imides cycliques) 3 N 40.2 Botrytis sur toutes cultures (Imides cycliques, B.M.C., Sumico) 4 N 41 Tavelure sur pommier

Article (92 à 94)

SAINT-MANDÉ Limite département 94/75 VINCENNES 94 Avenue de la Pépinière Limite département 94/75 FONTENAY-SOUS-BOIS D 143B VINCENNES 94 D 143B Avenue de la Pépinière FONTENAY-SOUS-BOIS Rue des Pommiers

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

- 4, rue du Colonel-Fabien, 76083 LE HAVRE CEDEX. - 15, rue Gustave-Lambert, BP 125, 76400 Fécamp. - 57, rue Lecat, 76000 Rouen. - 17, rue de la Miséricorde, BP 3038, 14017 CAEN CEDEX. - quai de l'Ancien-Arsenal, BP 268, 50108 Cherbourg.

Article 3

Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Cyr-les-Vignes, Saint-Galmier, Saint-Laurent-la-Conche, Salt-en-Donzy, Valeille, Veauche, Boisset-lès-Montrond, Bonson, Chalain-le-Comtal, Craintilleux, Grézieux-le-Fromental, L'Hopital-le-Grand, Magneux-Haute-Rive, Moingt-Montbrison Pommiers

Article Annexe

Montchaboud. 38256 Montferrat. 38270 La Murette. 38271 Murianette. 38277 Notre-Dame-de-Commiers. 38279 Notre-Dame-de-Mésage. 38281 Noyarey. 38287 Oyeu. 38292 Paladru. 38305 Le Pin. 38309 Poisat. 38312 Pommiers-la-Placette

Article B

Puceron cendré du pommier: parties aériennes des rosacées à pépin. Réunion. Eldana saccharina (lépidoptère). Foreur de la canne : tiges de canne à sucre, maïs. Réunion. Eupoecilia ambiguella (lépidoptère).

LEGIARTI000020648453

Indemnisation des arrachages des pommiers à cidre et des poiriers à poiré. Dégrèvements des carburants agricoles. Remboursement à la caisse nationale de crédit agricole.

LEGIARTI000023732832

Fleurie, Frontenas, Gleizé, Jarnioux, Juliénas, Jullié, Lacenas, Lachassagne, Lancié, Lantignié, Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Marcy, Moiré, Montmelas-Saint-Sorlin, Morancé, Nuelles, Odenas, Oingt, Les Olmes, Le Perréon, Pommiers

Article B

Tordeuse du goyavier, pommier, pécher. Réunion. Stephanitis typicus (hétéroptère). Punaise phytophage sur cocotier, bananier, ananas et camphriers, agent vecteur du flétrissement foliaire sur palmiers et cocotiers. Réunion.

Article ANNEXE

Beaudottes ; Pont Blanc ; Rougemont Stains Clos Saint Lazare, Allende ; Moulin Neuf Villetaneuse Allende ; Grandcoing Val-de-Marne (94) Alfortville Quartier Sud (Grand Ensemble) Bonneuil-sur-Marne Le Grand Ensemble, Cité Fabien

LEGIARTI000023732833

Fleurie, Frontenas, Gleizé, Jarnioux, Juliénas, Jullié, Lacenas, Lachassagne, Lancié, Lantignié, Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Marcy, Moiré, Montmelas-Saint-Sorlin, Morancé, Nuelles, Odenas, Oingt, Les Olmes, Le Perréon, Pommiers

LEGIARTI000030541821

Bez-et-Esparon, Blandas, Boisset-et-Gaujac, Cannes-et-Clairan, Carnas, Cendras, Conqueyrac, Crespian, Cros, Domessargues, Générargues, Lasalle, Laval-Pradel, Lédignan, Lézan, Mandagout, Mialet, Molières-sur-Cèze, Monoblet, Moulézan, Orthoux-Sérignac-Quilhan, Pommiers