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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163d88a99a586c22d6d4650
26 janvier 2010
26 janvier 2010
Benoît Deffieux - Cécile Garraud, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3], Représentée par Maître John Exshaw, avocat au barreau de Bordeaux
Source officielleCour d'Appel
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22 mai 2008
22 mai 2008
Représentée par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour assistée de Maître EXSHAW avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Madame Paule A... épouse X... née le 10 Mai 1937 à BORDEAUX (33000) de nationalité
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64f02e5edb41fad969879b83
30 août 2023
30 août 2023
[V] [C] a été engagé en qualité d'agent de sécurité par la société EXSA Sécurité, celle-ci appliquant la convention collective nationale des entreprises de prévention et de sécurité. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898bb
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Représentés par la SCP TOUTON-PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour assistés de Maître EXSHAW avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur Pierre Marie Jean Y... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89830
16 octobre 2007
16 octobre 2007
.-33350 PUJOL SUR DORDOGNE représentée par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour, et assistée de Maître John EXSHAW, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a
Source officielleChambre Sociale
65a0f764383a880008fd08d7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
notre agence des Ulis à intervenir pour demander à votre responsable hiérarchique de vous calmer car elle ne voulait pas que vos propos excessifs conduisent à la rupture des relations avec la société Exsan
Source officielleHospitalisation D'office
6520f5e7bb275d83183a3b7b
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Le certificat médical initial établi le 16 septembre 2023 mentionne des troubles à l'ordre public, une exhatation de l'humeur avec anosognosie.
Source officielleChambre 4-6
62760c02593736057d78a8b6
6 mai 2022
6 mai 2022
l'exercice de son activité, notamment entre elle-même et le gérant de la société, dont la forme et le contenu doivent s'apprécier en tenant compte de lien familiaux et de la proximité affective qui s'en exhale
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6347ac5829ffd2adfff4f3ba
12 octobre 2022
12 octobre 2022
La société LCT et la SCI Aurélie allèguent d'un trouble de jouissance résultant de fortes odeurs de cuisine exhalées par le restaurant Graine Bam.
Source officielle1ère Chambre civile
6438f20da942a604f5e932c1
13 avril 2023
13 avril 2023
qu'ont confirmé les deux constats d'huissier dressés le 28 septembre 2016 qui établissent la présence d'une odeur nauséabonde au niveau du GAEC [U] alors qu'au niveau du GAEC [G], la fosse à lisier n'exhale
Source officielle1ère Chambre section B
65336acebb40ec8318f31c03
19 octobre 2023
19 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B MCPC ARRET N° AFFAIRE N° RG 20/01582 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EXHW Jugement du 16 Juin 2020 Juge aux affaires familiales d'ANGERS n° d'inscription
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fd966de7c94e55257ad3231
6 février 2020
6 février 2020
Ce défaut s'est en effet manifesté à l'usage, sous forme d'exhalations incompatibles avec l'activité 'nologique du site, mais également contraire à la santé du public et du personnel et, par l'apparition
Source officielleChambre 4-1
67820c700f5e5278a7973900
10 janvier 2025
10 janvier 2025
L'odeur d'alcool exhalée par l'haleine d'[Y] [P], son comportement agité et incohérent ainsi que son refus de se soumettre à l'alcootest (à la différence du premier incident du 19 mai 2012 dont l'alcootest
Source officielle