cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE, EXPOSÉ

EXPOSÉ DU LITIGE : Mme [F] a été engagée en qualité d'ingénieur études et développement dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er novembre 2007 par la société Attijariwafa

Conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, la cour se réfère, pour un plus ample exposé des moyens et prétentions des parties, à leurs conclusions écrites précitées.

. **** EXPOSÉ DU LITIGE Dans le cadre d'un contrat de concession conclu avec l'État le 20 décembre 1933, la SA Compagnie nationale du Rhône (la CNR) a aménagé et exploite sur le Rhône l'usine

EXPOSÉ DU LITIGE : M.

. *** Exposé du litige : Suivant offre de prêt en date du 23 octobre 2012, la SA Société Générale a accordé à Monsieur [U] [C] et à Madame [Y] [M] épouse [C], un prêt à la consommation d'un montant

* ** EXPOSE DU LITIGE : Par acte sous seing privé en date du 29 juin 1998, [C] [W] et [M] [W] née [U] ont cédé à [O] [B] et à la société GCST, gérée par ce dernier, la majorité des actions

EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Monsieur [V] [R] exerçait l'activité d'agent général d'assurance pour le compte des SA MMA Iard et MMA Assurances Vie (ci-après les MMA) ainsi que la compagnie Défense

. *** EXPOSE DU LITIGE M. [E] [B] et Mme [U] [L] épouse [B] d'une part, et M. [D] [G] et Mme [X] [Z] d'autre part, sont propriétaires de fonds voisins situés [Adresse 2].

* * * * EXPOSÉ DU LITIGE Par acte du 31 mars 2010, MM. K... Y..., B... Y..., U... Y..., F... N..., A...

EXPOSE DU LITIGE M. [V] a exercé en tant qu'infirmier libéral. La caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde a effectué un contrôle sur ses facturations du 2ème trimestre 2015.

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Selon offre du 21 juin 2007, acceptée le 4 juillet 2007, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Languedoc

. ***** EXPOSÉ DU LITIGE : En date du 27 décembre 2012, Messieurs [L] et [T] [N] ont donné à bail à la société JT PATRIMOINE ET FINANCES un appartement sis [Adresse 18] pour y loger sa

. ***** EXPOSE DU LITIGE Par acte du 6 septembre 2012, 'l'indivision [C]' a donné à bail en renouvellement, aux conditions du bail précédent du 1er février 2006, à la société MELODIE divers

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Par acte du 20 janvier 1976, Madame [S] [U] [P] a donné à bail commercial à la SARL HOTELIERE DE [Localité 9] des

. *-*-*-*-* EXPOSE DU LITIGE Lors de l'audience du 25 mars 2026 les parties ont sollicité par requête écrite le retrait du rôle.

. *-*-*-*-* EXPOSE DU LITIGE Lors de l'audience du 25 mars 2026 les parties ont sollicité par requête écrite le retrait du rôle.

EXPOSE DU LITIGE La SAS [1] a relevé appel d'un jugement rendu le 26 mars 2025 par le pôle social du tribunal judiciaire d'Avignon dans le litige qui l'oppose à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie