CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

126 résultats pour « Etienne BERGER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

69f2e929cdc6046d470cf7c9

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Mai 1974 à [Localité 2] (PORTUGAL) de nationalité Portugaise [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Baptiste LLATI de la SCP PARRAT-LLATI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, substitué par Me Etienne

Source officielle

Page 1 sur 7

Suivant →
CA

1re chambre sociale

69f2e926cdc6046d470cf778

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Mai 1974 à [Localité 2] (PORTUGAL) de nationalité Portugaise [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Baptiste LLATI de la SCP PARRAT-LLATI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, substitué par Me Etienne

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69f2e931cdc6046d470cf872

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et par Me Yann SANCERRY de l'AARPI CITES AVOCATS, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES (plaidant) substitués par Me Etienne

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6970aa44cdc6046d47186a85

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 8] N° RG 25/00364 APPELANTE : Madame [N] [T] née le 14 Mai 2000 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Etienne

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a0ff14bcdc6046d47894402

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

3], prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Substituée par Me Etienne

Source officielle
CA

5e chambre civile

696777e7cdc6046d4740173f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Etienne

Source officielle
CA

1re chambre sociale

686f4cacd3976f57d00d32a6

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-006764 du 28/08/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER), substitué par Me Etienne

Source officielle
CA

3ème chambre A

69d5ebfbcdc6046d477bda5a

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

3ème chambre A LYON, le 07 Avril 2026 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 26/00356 - N° Portalis DBVX-V-B7K-QW55 joint au dossier RG 25/8479 Monsieur [K] [F] Représentant : Me Pierre BERGER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd97c25fe63ab6a7fb28ebf

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

5] (42) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Corinne BEAL-CIZERON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SAS FINANCIERE BERT [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6711fac87603bf88a188480f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

N° RG 24/02256 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PRIH décision du Tribunal Judiciaire de SAINT ETIENNE Au fond 22/03825 du 25 janvier 2024 S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85387

Appel

27 avril 2001

27 avril 2001

TOUT BEURRE PETIT BERGER, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège ZI Nord 93110 ROSNY-SOUS-BOIS représentée par la SCP VARIN-PETIT, Avoué assistée de Maître RAULT, Toque M.2085

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c873bd3db21cbdd8551a

Appel

27 avril 2001

27 avril 2001

TOUT BEURRE PETIT BERGER, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège ZI Nord 93110 ROSNY-SOUS-BOIS représentée par la SCP VARIN-PETIT, Avoué assistée de Maître RAULT, Toque M.2085

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6799c773d0369362bfa17afc

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[U] [L] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 7] Représentés par Me Pierre BERGER de la SELARL LEXFACE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c970bd3db21cbdd8852d

Appel

16 mai 2006

16 mai 2006

à la société "Aux Délices Belges" un crédit bail portant sur du matériel de boulangerie, pour 60 mois, moyennant des loyers mensuels de 474,64 ç, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edb0

Appel

24 juin 2011

24 juin 2011

La société COFIPLAN a fait signifier ses conclusions à Monsieur Y... en qualité de représentant légal de la société BONNEVIE AUTOMOBILES par exploit de la SCP BERGER-ROBERT, huissiers de justice à SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

63c649b8be43307c9013b30d

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

numéro 808 265 029 représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me BEN AYDI Hamou substituant Me Julie BEUGNOT de la SELARL BERGER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eeb8

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

De son côté, la société LAFARGE BETON a conclu au rejet de la demande et a appelé en garantie subsidiaire la société BERT et la Chambre de l'agriculture de la Loire.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62e37914f18708e2e904b026

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 28 JUILLET 2022 APPELANT : Monsieur [F] [R] né le 03 Septembre 1958 à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Luc etienne

Source officielle
CA

8ème chambre

697208a0cdc6046d473b8fda

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[X] a fait assigner la société Dekra Claims Services France devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Saint-Etienne, à cette fin.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6684eae0a0de54ff609f7da6

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[G] [H] né le 13 Septembre 1979 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 10] Représenté par Me Pierre BERGER de la SELARL LEXFACE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : La société

Source officielle