CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
69e85820cdc6046d4718bf5b
16 avril 2026
EQUALIX Notifiée par RPVA le 1 grosse à : - Me Regis DEGIOANNI - Me Jacques MONFERRAN 1 copie dossier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU
Page 1 sur 10
CHAMBRE SOCIALE A
615e0e5bc25a97f0381f5569
9 septembre 2014
EQUATOR (niveau IX, coefficient 191) en septembre 2008.
Cour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9215c
9 mars 2015
APPELANT Monsieur Thierry X... ... 97170 PETIT BOURG Non comparant ni représenté, ayant pour conseil Me Kodjo EQUAGOO, avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE EURL ECO PRINT 420 route de la
6253cd08bd3db21cbdd92160
Ayant pour conseil Me Kodjo EQUAGOO, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 42) INTIMÉE EURL ECO PRINT 420 route de la Grippière 97170 PETIT BOURG Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat
6253cd08bd3db21cbdd92161
APPELANTE Madame Georgie X... ... 97170 PETIT BOURG Non comparante, ni représentée, ayant pour conseil Me Kodjo EQUAGOO, avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE EURL ECO PRINT 420 route de
CHAMBRE 2 SECTION 2
69fd7d25cdc6046d4704337d
7 mai 2026
04562 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VZC6 Ordonnance de référé (N° 2024005396) rendue le 12 septembre 2024 par le président du tribunal de commerce de Lille Métropole APPELANTE SA Axima Concept (Equans
Pôle 1 - Chambre 1
6036a14440716f433973bdb4
22 septembre 2015
EQUATORIALE et la SA FRANCE CABLES ET RADIO (FCR), devenue ORANGE MIDDLE EAST AND AFRICA (OMEA), filiale à 100 % de ORANGE SA, ont conclu le 1er juin 1994 un pacte d'actionnaires relativement à la société équato-guinéenne
8ème chambre
6968faa3cdc6046d47674d42
14 janvier 2026
interjeté par la société Equino Selecto et sa demande d'arrêt de l'exécution provisoire, son appel dans la présente procédure n'a plus d'objet de même que l'appel incident de la société Equino Selecto
Pôle 4 - Chambre 4
66fce3ea8d6ea26f688da7fb
1 octobre 2024
de ses demandes au titre du bénéfice de la clause résolutoire, - débouter l'association Equalis de l'ensemble de ses demandes, - condamner l'association Equalis à permettre à Mme [J] et à ses enfants
Pôle 6 - Chambre 2
615e0e0bc25a97f0381f51b6
27 mars 2014
Il résulte des pièces produites, et il n'est pas contesté, que la société EQUANT FRANCE est intégrée au groupe EQUANT, lequel est dirigé par une société de droit néerlandais, la société EQUANT B.V., qui
68e743283940dd585f4f769a
8 octobre 2025
La société EQUINOX HEALTHCARE succombant, supportera les dépens de l'instance.
Pôle 4 - Chambre 8
616250f0929f6bffa995b2dc
9 janvier 2014
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/04730 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Juillet 2005 - Juge de l'exécution de PARIS RG n° 05/82170 APPELANTE Société EQUINOX
1ère chambre
DCA_22TL22271_20240704
4 juillet 2024
Clen, rapporteur public - et les observations de Me Frances, représentant la société Equance. Considérant ce qui suit : 1.
6901ad9d748a422ad9535509
28 octobre 2025
Par acte du 24 janvier 2023, l'association Equalis a assigné M.
Chambre commerciale 3-1
6789f231e53fca3659f672b8
16 janvier 2025
Limited la somme de 9.892 euros ; - débouté la société Equinox Limited de sa demande de dommages et intérêts pour gain manqué ; - condamné la société Chaque Détail Productions à payer à la société Equinox
Chambre 1-2
68676bd2fdaf41a8356be5f7
3 juillet 2025
[M] et la SAS Equinox Investment Manager, pour une somme totale de 2 200 000 euros.
Chambre 3-1
680b1daf2c124f4fd8d672ee
24 avril 2025
La société Equaçao Indomavel Unipessoal Lda n'a pas conclu dans le cadre du présent incident.
6253cd37bd3db21cbdd92a1b
9 novembre 2015
ALIZEE par une démission, et la constitution d'un nouveau contrat travail avec la Société EQUAMODE.
Chambre Sociale
62c7cb1acb8dca058e3e7f66
7 juillet 2022
La SARL Equart a interjeté appel de cette décision le 14 février 2020.
6253cdcabd3db21cbdd947b6
28 octobre 2019
Représentée par Me Kodjo EQUAGOO, (toque 42) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Société PATRIMOINE IMMOBILIER [...], [...]