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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
6a1a735fcdc6046d47748da6
29 mai 2026
CETEX INGENIERIE SARL SOCIETE D'ENCO S.A.S. EES - INFRA MEDITERR EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES S.A.
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19e chambre
5fdb16cdc5a1b6ab5e946599
10 avril 2019
Par avenant à effet au 1er décembre 2011, la société Enyos Sécurité a confié à M.
Chambre 1-2
6789fa580c7dc206c9eb7f57
16 janvier 2025
ENZO PHONE C/ S.C.I.
Cour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90072
21 décembre 2012
-Z...le demi-frère d'Enzo, né en 2007, ainsi que sur un autre enfant du cercle familial.
12e chambre
615e0e0cc25a97f0381f51bb
10 juin 2014
N° 12/08777 AFFAIRE : SARL ENZO 131 C/ SARL MEXX BOUTIQUES Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 14 Novembre 2012 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre :
615e0e0cc25a97f0381f51ba
N° 12/08779 AFFAIRE : SARL ENZO 194 C/ SARL MEXX BOUTIQUES Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 14 Novembre 2012 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre
6253ca0abd3db21cbdd89e53
25 septembre 2007
Enzo Y....
Chambre Sociale
67f5ff31e523525b14ffda6a
8 avril 2025
Le 28 juillet 2023, la société Enneo a interjeté appel partiel de ce jugement.
Pôle 4 - Chambre 4
65b0bd238d0ccf000877e60c
23 janvier 2024
Statuant a nouveau, - débouter en tout état de cause la SCI Enzo et Angie et la SAS Vitale Incent de toutes leurs demandes fins et conclusions.
6253cba5bd3db21cbdd8deb2
23 mai 2011
Vu les conclusions déposées le 21 janvier 2011 par Anthony Y..., intimé ; La Cour, Attendu que des relations de concubinage ayant existé entre Anthony Y...et Thérésa X... sont issus les enfants Enzo
Pôle 1 - Chambre 8
67f0ba59ea6533065f551e6a
4 avril 2025
de l'ensemble de ses demandes ; condamner la société Eva Enzo aux entiers dépens.
4e Chambre A
6162603d8672d229b88163b5
30 janvier 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 JANVIER 2014 N°2013/52 Rôle N° 13/06751 Syndicat des copropriétaires L'ANJOU C/ SCI NOTRE AMI ENZO
Béatrice X... épouse Z... de sa demande de dommages intérêtsc/Didier Y
6253cc04bd3db21cbdd8eda2
26 septembre 2011
né le 24 Avril 1974 à GRENOBLE (Isere) ... 69007 LYON non représenté Mme la DIRECTRICE la COMMISION DES MINEURS, Administratrice Ad'Hoc du mineur Enzo X... ... 69003 LYON (RHÔNE) représentée
Chambre 3-4
63bd0ebe0ab73d7c90739e16
9 janvier 2023
[X] [E] Représentant : Me Enzo PAOLINETTI, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.
6253ccc7bd3db21cbdd9140b
17 février 2014
Judicaël Enzo André X...
6253cbfdbd3db21cbdd8ec9c
6 octobre 2011
Nelly X... a accouché d'Enzo alors qu'elle n'avait que 17 ans.
6253cc0dbd3db21cbdd8efba
21 novembre 2011
Enzo est né en 2005. Il a été reconnu pré-natalement par monsieur Y...-Z... et madame X..., lesquels se sont mariés le 03 juin 2006.
6253ccd5bd3db21cbdd916a1
2 juin 2014
SUR QUOI Attendu que le mineur Enzo X... est né le 4 juillet 2011 de Jérémy X... et de Mélanie Z...
6253cc08bd3db21cbdd8ee94
29 septembre 2011
Un enfant est issu de leur union : Enzo, né le 12 mars 2007.
6253cb90bd3db21cbdd8dcd7
18 avril 2011
Des relations entre Monsieur Nacer X... et Madame Chédia Y... est né un enfant Enzo-Leyne Y..., le 29 septembre 2003.