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1 968 résultats pour « Enzo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

6a1a735fcdc6046d47748da6

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

CETEX INGENIERIE SARL SOCIETE D'ENCO S.A.S. EES - INFRA MEDITERR EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES S.A.

Source officielle

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CA

19e chambre

5fdb16cdc5a1b6ab5e946599

Appel

10 avril 2019

10 avril 2019

Par avenant à effet au 1er décembre 2011, la société Enyos Sécurité a confié à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6789fa580c7dc206c9eb7f57

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ENZO PHONE C/ S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90072

Appel

21 décembre 2012

21 décembre 2012

-Z...le demi-frère d'Enzo, né en 2007, ainsi que sur un autre enfant du cercle familial.

Source officielle
CA

12e chambre

615e0e0cc25a97f0381f51bb

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

N° 12/08777 AFFAIRE : SARL ENZO 131 C/ SARL MEXX BOUTIQUES Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 14 Novembre 2012 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre :

Source officielle
CA

12e chambre

615e0e0cc25a97f0381f51ba

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

N° 12/08779 AFFAIRE : SARL ENZO 194 C/ SARL MEXX BOUTIQUES Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 14 Novembre 2012 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e53

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Enzo Y....

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff31e523525b14ffda6a

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Le 28 juillet 2023, la société Enneo a interjeté appel partiel de ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

65b0bd238d0ccf000877e60c

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Statuant a nouveau, - débouter en tout état de cause la SCI Enzo et Angie et la SAS Vitale Incent de toutes leurs demandes fins et conclusions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8deb2

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Vu les conclusions déposées le 21 janvier 2011 par Anthony Y..., intimé ; La Cour, Attendu que des relations de concubinage ayant existé entre Anthony Y...et Thérésa X... sont issus les enfants Enzo

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f0ba59ea6533065f551e6a

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

de l'ensemble de ses demandes ; condamner la société Eva Enzo aux entiers dépens.

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162603d8672d229b88163b5

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 JANVIER 2014 N°2013/52 Rôle N° 13/06751 Syndicat des copropriétaires L'ANJOU C/ SCI NOTRE AMI ENZO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Béatrice X... épouse Z... de sa demande de dommages intérêtsc/Didier Y

6253cc04bd3db21cbdd8eda2

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

né le 24 Avril 1974 à GRENOBLE (Isere) ... 69007 LYON non représenté Mme la DIRECTRICE la COMMISION DES MINEURS, Administratrice Ad'Hoc du mineur Enzo X... ... 69003 LYON (RHÔNE) représentée

Source officielle
CA

Chambre 3-4

63bd0ebe0ab73d7c90739e16

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

[X] [E] Représentant : Me Enzo PAOLINETTI, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9140b

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Judicaël Enzo André X...

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CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec9c

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Nelly X... a accouché d'Enzo alors qu'elle n'avait que 17 ans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efba

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Enzo est né en 2005. Il a été reconnu pré-natalement par monsieur Y...-Z... et madame X..., lesquels se sont mariés le 03 juin 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916a1

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

SUR QUOI Attendu que le mineur Enzo X... est né le 4 juillet 2011 de Jérémy X... et de Mélanie Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee94

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

Un enfant est issu de leur union : Enzo, né le 12 mars 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcd7

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Des relations entre Monsieur Nacer X... et Madame Chédia Y... est né un enfant Enzo-Leyne Y..., le 29 septembre 2003.

Source officielle