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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
5fdb216922d8d2b61dadc011
4 avril 2019
4 avril 2019
ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 04 AVRIL 2019 N° RG 16/03687 N° Portalis DBV3-V-B7A-Q3SY AFFAIRE : Société ENDEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61609202db7ff645d856645d
5 décembre 2013
5 décembre 2013
à compter du prononcé de la décision à intervenir, - de se réserver le pouvoir de liquider l'astreinte, - d'autoriser la société IKB Leasing France à appréhender la presse à injecter de marque Engel
Source officielle12e chambre
635237bc8c924eadffcc4aaa
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ENDEL C/ S.A.S.U.
Source officielle1ère Chambre
652f78a7b053208318995936
17 octobre 2023
17 octobre 2023
plus amples ou contraires ; - condamné la SAS Endel à payer à la SAS Lufkin France, la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la SAS Endel aux entiers
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b8131d1fb03057d9a4f37
28 avril 2022
28 avril 2022
Elle demande donc à la cour de déclarer irrecevable la demande de la société Endel et constatant que la société Endel a repris la société Delattre Levivier, juger que la décision de prise en charge au
Source officielleChambre Commerciale
603365483b57e3174526fe1a
22 juin 2017
22 juin 2017
La société ENDEL a dès lors droit à une indemnisation.
Source officielle8ème chambre
68de07211bc19e7640ea3e89
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ENGEEM C/ Société AEW COMMERCES EUROPE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 01 Octobre 2025 APPELANTE : La société ENGEEM
Source officielle12e chambre
5fdace1881f73e607f231a88
21 mai 2019
21 mai 2019
En réponse à la société Endel, elle conteste fermement avoir été complètement informée par les documents remis par la société Endel et pas davantage par le rapport d'expertise qui avait été réalisé avant
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6285e0ae6a1876057df5d226
17 mai 2022
17 mai 2022
[Z] demande à la cour de : Débouter la société Endel de l'ensemble de ses demandes ; Confirmer le jugement entrepris en toutes ses dispositions ; Condamner la société Endel à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b86
9 octobre 2007
9 octobre 2007
AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLEGIALE R.G : 07 / 01255 SOCIETE ENDEL C / X... NEE Z... X...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01053_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
La société Endel a opposé un refus à cette demande par courrier du 17 janvier 2020, et le SMICTOM d’Alsace centrale par courrier du 14 février 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf54
27 juin 2008
27 juin 2008
de Sécurité Sociale de LILLE EN DATE DU 04 Juillet 2006 NOTIFICATION à parties Copies avocats le 27 / 06 / 08 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale APPELANTE : SA ENDEL
Source officielleSociale A salle 3
65dd8bbeaf7bf00008e55658
26 janvier 2024
26 janvier 2024
ENDEL [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Julie VALLEZ, avocat au barreau de VALENCIENNES S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8936b
10 octobre 2007
10 octobre 2007
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 06 / 03544 SA ENDEL C / X...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01052_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
La société Endel et le SMICTOM d’Alsace centrale ont respectivement opposé un refus à cette demande par des courriers du 17 janvier 2020 et 14 février 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbe4
17 novembre 2008
17 novembre 2008
Sébastien X... était affecté à l'agence de Pierrelatte de la société ENDEL.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d297
31 mars 2009
31 mars 2009
ENDEL CPCAM DES BOUCHES DU RHONE DRASS Grosse délivrée le : à : SCP TEISSONNIERE ET ASSOCIES S. A.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00145_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
contentieuse antérieure : Brest Métropole a demandé au tribunal administratif de Rennes de condamner, conjointement ou chacun pour son fait ou sa faute, les sociétés SETEC TPI, Freyssinet France, Endel
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01408_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la société Endel ne sont pas fondés.
Source officielleChambre commerciale
64476e9d3da6ded0f83d19db
17 avril 2023
17 avril 2023
ENDEL REUNION, selon déclaration enregistrée le 25 Juillet 2022 au greffe de la cour, du jugement rendu le 07 JUILLET 2022 par le TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-PIERRE.
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