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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
69ce0aa5cdc6046d47d3b806
1 avril 2026
1 avril 2026
MEL, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [T] [J] assurée 2 93 10 155 415 78 Représentant : Me Emmanuelle MEL, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [C] [X] assurée [Numéro identifiant 2] Représentant
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01422_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2019 par la métropole européenne de Lille (MEL) avec les sociétés anonymes (SA) Electricité de France et Enedis ou, à titre subsidiaire, de résilier cet avenant ; 3°) de mettre à la charge de la MEL
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
654b37fb56298f8318387ce4
7 novembre 2023
7 novembre 2023
SOCIETE NOUVELLE ILL Formule exécutoire le : à : la SCP SOLVEL - BARRUE Me Dominique ROUSSEL la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD COUR D'APPEL DE REIMS
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920df
26 février 2015
26 février 2015
X...et Melle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e74
13 décembre 2001
13 décembre 2001
DU 03 Décembre 2001 ------------------------- M.F.B GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE, C/ Jean X..., Emmanuelle X...
Source officielleCh. Sociale -Section A
66162bdf99851e0008f1e5f4
9 avril 2024
9 avril 2024
Minute : ORDONNANCE DE JONCTION DU 09 Avril 2024 N° RG 24/00736 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MELC joint au dossier 24/00735 Appel d'une décision rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officielleChambre Sociale
67f0ba48ea6533065f551db4
4 avril 2025
4 avril 2025
Localité 5], décision attaquée en date du 19 Octobre 2023, enregistrée sous le n° 22/0089 Monsieur [Y] [S] [O] Élisant domicile au cabinet de Me [O] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913a7
1 avril 2014
1 avril 2014
G : 13/ 04050 Melle Emmanuelle X...
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69a92a86cdc6046d4790dbce
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel DESPORTES de la SCP BROCHARD & DESPORTES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 243 Plaidant : Me Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f031
26 octobre 2011
26 octobre 2011
la cour : Jugement rendu (e) le 26 Novembre 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de NANTERRE Section : Industrie No RG : 06/ 03625 Copies exécutoires délivrées à : Me Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163a7a79e14e201140bd970
7 octobre 2010
7 octobre 2010
représentée par la SCP FISSELIER-CHILLOUX-BOULAY, avoués à la Cour comparante en personne, assistée de Me Catherine BARASSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P 258 INTIMEE LA SOCIETE CLUB MED
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd9028f
12 février 2013
12 février 2013
X..., au moins en ce qu'elles sont dirigées à son encontre, de débouter Melle X... de ses demandes, et de la condamner aux frais et dépens de l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92230
2 avril 2015
2 avril 2015
Soutenant que l'état de santé de leur mari et père s'était aggravé, Mme Rose Y... , épouse X..., Melle Stéphany X..., M. Michael et M. Anthony X... ont assigné M. Philippe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7ed
15 novembre 2011
15 novembre 2011
Le même jour, un acte de cession de ces dix parts sociales a été conclu entre Melle Gwénaëlle Y... et Melle Aurore X... moyennant le prix de 150 €.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cd
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Vu le jugement rendu le 7 mars 2006 par le tribunal de grande instance de Marseille; Vu l'appel formalisé le 13 avril 2006 par la Société GAN ASSURANCES IARD et Melle Emmanuelle X...; Vu les conclusions
Source officielleChambre Sociale
67820924fa7a008e5409f2ec
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JANVIER 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/00194 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 7] du 15 Mars 2024 APPELANTE : S.A.S. [9] [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2fb00c7dd80c1cf3c4ff
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Emmanuel de l'ensemble de ses demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle. Le 31 octobre 2016, M. X... Emmanuel a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90656
7 mai 2013
7 mai 2013
congés payés afférents, Dit que pour le surplus, Monsieur Emmanuel X... a été entièrement rempli de ses droits, Dit que le licenciement de Monsieur Emmanuel X... repose bien sur une faute grave,
Source officielleChambre 1-4
6973a31dcdc6046d4770d08f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
GEOSTOCK représentée par Me Emmanuel LAMBREY de la SCP LAMBREY & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Juliette MEL de la SELARL M2J AVOCATS, avocat au barreau de PARIS S.A. 3X ENGINEERING
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315c
13 avril 2016
13 avril 2016
GREFFIER LORS DES DEBATS : Melle Cécile BORCKHOLZ.
Source officiellePage 1 sur 18