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Pôle 3 - Chambre 2

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13 janvier 2010

avocat au barreau de l'ESSONNE INTIMEE Madame [M] [L] épouse [K] demeurant [Adresse 8] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Maître Emmanuelle

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CA

Pôle 3 - Chambre 3

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Appel

27 mars 2014

Localité 3] Représentée par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée de Me Stéphanie RACLET-JOSSE, avocat au barreau de l'ESSONNE substituée par Me Emmanuelle

Source officielle

Chambre 2 A

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27 avril 2026

[Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice, Représentée par Me Guillaume HARTER de la SELARL LX COLMAR, avocat au barreau de COLMAR ORDONNANCE Nous, Emmanuel ROBIN, président

Cour d'Appel

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16 juin 2011

ARRÊT DU 16/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 07230 Jugement (No 09/ 01398) rendu le 22 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/ VV APPELANTE Madame Emmanuelle

Pôle 4 - Chambre 9 - A

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16 avril 2026

Cour : Jugement du 27 janvier 2025 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - RG n° 11-24-000469 APPELANTE La BANQUE CIC EST [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuel

Cour d'Appel

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24 mars 2015

Emmanuel X... demande l'infirmation de l'ordonnance du 14 août 2013.

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd85035

16 mai 2000

Emmanuel E... a été scolarisé et suit actuellement, après avoir obtenu le baccalauréat, une classe préparatoire au Lycée Berthelot à SAINT MAUR .

Cour d'Appel

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5 mars 2012

Emmanuel X...

Cour d'Appel

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28 avril 2015

C/ Me Emmanuelle Y... Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M.

Cour d'Appel

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30 juin 2016

No 15/08032 AFFAIRE : Emmanuelle, Caroline, Marie X... C/ Stéphane Z...

Cour d'Appel

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1 février 2012

Vu le jugement en date du 14 janvier 2010 par lequel le tribunal de grande instance d'AJACCIO a dit que Mademoiselle Emmanuelle Y...n'avait pas commis de faute au sens de l'article 1382 du Code civil,

Cour d'Appel

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2 novembre 2006

EMANUEL X... C / Madame Véronique Z... épouse A... ...

Cour d'Appel

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15 février 2002

Emmanuel X... est entré au service de cette entreprise pour le compte de ses filiales le 3 juillet 1995 , en qualité de directeur administratif et commercial, selon un contrat (non datée) Emmanuel X

Cour d'Appel

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3 janvier 2012

C..., lequel y affirme : " je déclare avoir vu Emmanuel X... photocopier le cahier vert où figure le nom et les coordonnées ainsi que leur cahier des charges de leur client " ; Là encore, les propos de

Cour d'Appel

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1 avril 2014

G : 13/ 04050 Melle Emmanuelle X...

Cour d'Appel

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