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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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9e Chambre C
616355cdbf1fa7f870d29fb7
12 avril 2011
12 avril 2011
DESISTEMENT DU 12 AVRIL 2011 N°2011/ 289 Rôle N° 10/00430 EURL CASTEL ROME C/ [D] [R] Grosse délivrée le : à : -Me Emmanuelle
Source officielle9e Chambre C
61628cc9293034a8c342f6b9
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Chambre C ARRÊT AU FOND DU 14 DECEMBRE 2012 N°2012/ 1267 Rôle N° 11/09731 SARL JOEN C/ [P] [Y] Grosse délivrée le : à : -Me Emmanuelle
Source officielle9e Chambre A
6162af109547460d26ddb655
21 février 2013
21 février 2013
PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 FEVRIER 2013 N°2013/205 Rôle N° 12/10004 [Y] [U] C/ SA GEMALTO Grosse délivrée le : à : Me Emmanuelle
Source officielle9e Chambre A
60346fd88f3ce75e045968a9
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Rôle N° 14/20165 [H] [D] C/ EURL CENTRE CASSIDAIN DE PLONGEE Grosse délivrée le : à : Me Deborah ROZE- DELAPLACE, avocat au barreau d' AVIGNON Me Emmanuelle
Source officielle9e Chambre B
603532647c8dc65cb1dd4696
3 juin 2016
3 juin 2016
Société DES EXPLOITATIONS [Z] [B] [Z] [D] [T] C/ [J] [V] Grosse délivrée le : à : Me Jean yves CABRIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Emmanuelle
Source officielle6e Chambre D
6035425c8dd1026bfb82561b
25 mai 2016
25 mai 2016
naissance 1] 1932 à [Localité 2] (13300), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Emmanuelle
Source officielle3e Chambre B
6032e6aaebff3d5abd1f89c0
9 novembre 2017
9 novembre 2017
poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 14] représentée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603457af79a256470db3de3f
16 décembre 2016
16 décembre 2016
La société Ardifi a alors constaté que, par deux actes du 22 décembre 2008, M.
Source officielle2ème Chambre
6707701281e733ee26982ddf
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/03814 - N° Portalis DBVM-V-B7H-MAIO N° Minute :
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6033dc714399f18e02470342
17 mars 2017
17 mars 2017
[K] [N] à la société Ardifi.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603457af79a256470db3de3e
16 décembre 2016
16 décembre 2016
[D] est redevable envers la société Ardifi reconnaît l'existence de la créance à hauteur de ce montant ; qu'il appartenait à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fca5747a870131f5655d9bc
19 novembre 2020
19 novembre 2020
1699 du code civil, de déclarer la société Ardifi prescrite dans toutes ses demandes et de débouter la société Ardifi de ses demandes, à titre subsidiaire, d'ordonner une expertise, à titre plus subsidiaire
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65a62d00448a370008a7211d
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ARDIAN FRANCE, représentée par Me Emmanuel BURGET, avocat au barreau de PARIS, toque : B0062 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° /2024, 2 pages) Nous, Christine DA LUZ, magistrate en
Source officielle2ème Chambre
65a8d282e12c85000874aeb4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
N° RG 22/01285 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LJOZ N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à Me Eric ARDITTI la SCP ANSELMETTI
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9ca
17 juillet 2012
17 juillet 2012
Emmanuel H..., délégué du personnel collègue employé, a adressé à M.
Source officielle5e chambre civile
67875248fc8e837eda8a6178
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Estelle DOUBEY ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd872b116c5c114f813b0e9
10 décembre 2020
10 décembre 2020
procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 octobre 2020 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Eric Veyssière, président chargé d'instruire l'affaire et Madame Emmanuelle
Source officielle5ème chambre sociale PH
63d0d61881a7b805de12b652
24 janvier 2023
24 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
62c52952a2c423637907968a
5 juillet 2022
5 juillet 2022
déclaration d'appel du 15 novembre 2019 APPELANTE : Madame [O] [P], exerçant sous l'enseigne 'TONIC CENTER', de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Pierre-emmanuel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695ccfce75782d5f06f20b8e
5 janvier 2026
5 janvier 2026
conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL, présidente, Emmanuel
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