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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 A
62c52960a2c42363790796f1
4 juillet 2022
4 juillet 2022
MINUTE N° 22/365 Copie exécutoire à : - Me Emmanuel BERGER - Me Pascal URBAN Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE
Source officielleChambre 4 A
67875253fc8e837eda8a6218
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DBVW-V-B7H-IACD Décision déférée à la Cour : 10 Janvier 2023 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE HAGUENAU APPELANT : Monsieur [N] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuel
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62678d5d189ce3057d201c93
25 avril 2022
25 avril 2022
cinq avril deux mille vingt deux APPELANTE : Mme [S] [J] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Sébastien JAGER, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Emmanuel
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62c5297ca2c4236379079858
5 juillet 2022
5 juillet 2022
CLINIQUE VETERINAIRE DE L'OUTRE FORET prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Sébastien JAGER, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6037246787ebd2be5cf57b66
2 juin 2015
2 juin 2015
de PARIS, toque : D0104 substitué par Me Carmencita BISPO, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SA TRANSPORTS [G] N° SIRET : 344 249 263 00023 [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Emmanuel
Source officielleHO-recours JLD
63119da96f0d304f138e5ebb
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Cabinet du Premier Président ORDONNANCE N° 56 N° RG 22/00625 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IRR2 [O] ORDONNANCE DU 01 SEPTEMBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER
Source officielleHO-recours JLD
63119da96f0d304f138e5ebd
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Cabinet du Premier Président ORDONNANCE N° 57 N° RG 22/00628 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IRSC [B] ORDONNANCE DU 01 SEPTEMBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER
Source officielleChambre sociale
64549f19eedb07d0f818611d
28 avril 2023
28 avril 2023
CMA CGM [Adresse 4] [Adresse 1] Représentée par Me Pascale BERTE de la SELARL BERTE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARTINIQUE Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE
Source officielle1ère Chambre
660cf26b7c1ccb0008628f1b
2 avril 2024
2 avril 2024
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS Stéphanie JAFFRY Représentée par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886cb
29 juin 2006
29 juin 2006
No 06/01854 AFFAIRE : Emmanuel X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92377
24 mars 2015
24 mars 2015
Emmanuel X... demande l'infirmation de l'ordonnance du 14 août 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1d4
12 décembre 2007
12 décembre 2007
A) C / Emmanuel Y...
Source officielle3ème chambre
5fddd980566c327db0727a90
19 juillet 2018
19 juillet 2018
Représentée par Me Emmanuelle B..., avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Philippe C... de la SELARL PHILIPPE C..., avocat plaidant au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
65b3612b1d7564000872de43
25 janvier 2024
25 janvier 2024
constitué MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Emmanuelle Boutié GREFFIER : Harmony Poyteau DÉBATS : à l'audience du 21 novembre 2023 ORDONNANCE prononcée par mise à disposition au greffe le 25
Source officielle1ère chambre
67ef6c889a9834ffd825fb67
3 avril 2025
3 avril 2025
01597 [B] C/ SAS EXPERT ET PATRIMOINE SA MMA IARD Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Copie exécutoire délivrée le 03 avril 2025 à : Me Isabelle Porcher, Me Emmanuelle
Source officielle5e chambre civile
63c79b94da31367c908eb6c1
17 janvier 2023
17 janvier 2023
, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Julie DE LA CRUZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Thierry BERGER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c4dfde5caae99bd060
22 avril 2025
22 avril 2025
représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Marie-laure TARRAGANO de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Tiphaine LE BERRE
Source officielle6ème Chambre B
65b0c0a68d0ccf000877e76b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Véronique CADORET, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Emmanuelle
Source officielle5e chambre civile
625fa52b8361df277dc59837
19 avril 2022
19 avril 2022
La SCI Berf France 3 conteste avoir un lien avec Constatimmo.
Source officielleHO-recours JLD
631834da0876004f131a605d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
HOSPITALIER '[1]' à [Localité 2] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 06 SEPTEMBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER
Source officiellePage 1 sur 27