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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
6710aa7bbe64d7e510245246
16 octobre 2024
16 octobre 2024
RESIDENCE [5] représenté par son Syndic, le cabinet Graunot [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Sophie BILSKI CERVIER, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Emmanuel BERAT, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bff
7 octobre 2013
7 octobre 2013
le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Mme Emmanuelle B...EPOUSE X... ... 13410 LAMBESC Représentant : Me Bernard BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1b76cdc6046d47aff57a
24 avril 2026
24 avril 2026
THIVEND de la SELARL SELARL D'AVOCAT PIERRE-EMMANUEL THIVEND, avocat au barreau d'AIN * * * Attendu que le 24 OCTOBRE 2025, S.A. [1] a interjeté appel d'un jugement rendu le 02 Octobre 2025
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9b6
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Yannick B..., Mme Laurence B... épouse C..., Mme Emmanuelle D... épouse E..., Mme Frédérique D..., Mme Béatrice A..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93720
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Monsieur Stéphane X...et son épouse Emmanuelle née A... ont interjeté appel de cette décision le 29 juin 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddbd
9 mai 2011
9 mai 2011
Béatrice Y... et Michel X... ont contracté mariage le 23 septembre 2006 à CULOZ, sans contrat préalable. Un enfant est issu de cette union : Emmanuelle, née le 12 mai 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d42
10 août 2017
10 août 2017
Y... du 8 août 2017 , Madame Béatrice Y... n'étant pas présente à l'audience , ni représentée.
Source officielleChambre 4-8a
67f0bdfa2b128a299768571c
3 avril 2025
3 avril 2025
BOUCHES-DU-RHONE C/ [Y] [L] S.A.S. [4] Copie exécutoire délivrée le : 03.04.2025 à : - Me Fabrice PERES-BORIANNE de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - Me Béatrice
Source officielleCour d'Appel
LA S.A.R.L. CLAIRACc/Maître Jean Denis X
6253cc16bd3db21cbdd8f146
15 février 2012
15 février 2012
CLAIRAC c/ Maître Jean Denis X..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de Mademoiselle Marie Emmanuelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f3a
27 février 2018
27 février 2018
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/009594 du 20/12/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de POITIERS) INTIMES : Monsieur Emmanuel X... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f5f
16 mars 2018
16 mars 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Emmanuel VAUTIER, avocat au barreau de MEAUX, substitué sur l'audience par Me Serge POLTZIEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1983 Madame Béatrice H..
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90229
5 février 2013
5 février 2013
X... et Madame Béatrice Y..., cousine du majeur protégé (au lieu de Monsieur Guillaume Y...).
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
66878cb205d6f7f678d48fb0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DE SOUSA AUTOMOBILES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Béatrice DEL CORTE, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante
Source officielleChambre civile
64534cab37f394d0f8f665bd
21 avril 2023
21 avril 2023
le n° 2022000728 APPELANTS : Monsieur [M] [X] [W], agissant en sa qualité d'ancien président de la SA SHL Société Hôtelière du Lagon [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Cyrille-Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
659f98bf3328fa00087a266e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
, le 15 avril 2008, un contrat de mandat de gestion immobilière avec la SARL CABINET EMMANUEL TOUATI, ci-après dénommé cabinet TOUATI.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdc1a8992b1f83eab2de0a1
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Sa Crédit foncier de France, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 542 029 848 00018 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb0
28 février 2008
28 février 2008
Zone d'Activités de Coupeauville 76133 EPOUVILLE Me Emmanuel A..., agissant en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e209
9 juin 2011
9 juin 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Brigitte PETIAU D'HAENE, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE Madame Béatrice Claudine Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efcd
14 novembre 2011
14 novembre 2011
APPELANTE : Mme Emmanuelle X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6610e5e674ef9f00086f6534
5 avril 2024
5 avril 2024
THIVEND de la SELARL SELARL D'AVOCAT PIERRE-EMMANUEL THIVEND, avocat au barreau d'AIN DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Février 2024 Présidée par Béatrice REGNIER, Présidente magistrat rapporteur
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