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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre section B
68f3229a48e010cf6a8cd5b3
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[X] [C] aux entiers dépens de l'instance dont distraction au profit de Maître Emilie Dausset, membre de la Selarl Siret et Associés qui en fait la demande expresse conformément aux dispositions de l'article
Source officielle1ère Chambre
686df889bdbdd86396f390b3
8 juillet 2025
8 juillet 2025
acquitté APPELANT ET : Mme [Z] [M] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM- CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Emilie
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939bf
9 février 2017
9 février 2017
Représentant : Me Jacques SIRET de la SELARL SIRET ET ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, substitué par Me DAUSSET, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE Madame Lydie Jackie Martine Y..
Source officielle3ème chambre A
6793332532b173f45a7c8d73
23 janvier 2025
23 janvier 2025
GENEUX DANCET FRANCE C/ S.A.R.L.
Source officielle3e chambre civile
627df8ee0d41e0057d43e48e
12 mai 2022
12 mai 2022
représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social C/O EDF TOUR PB6 [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02372_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Danset-Vergoten, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f8
27 janvier 2011
27 janvier 2011
SHERE KHAN dont le siège social est 13 rue Darnet -87- Limoges. Demanderesse ET : S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b566
30 avril 2008
30 avril 2008
Saïd Y... a été engagé par contrat à durée déterminée pour trois spectacles ayant lieu les 28 août 1994, 3 et 4 septembre 1994 par l'association DANS LA RUE LA DANSE en qualité de danseur ; Il était
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02000_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Il s'y est alors maintenu, sans solliciter d'emblée la délivrance d'un titre de séjour.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be82
30 mai 2008
30 mai 2008
BETHUNE) substitué par Me DZIWOKI, avocat, INTIME : SAS LE CENTURION ZA Les Portes du Nord 62820 LIBERCOURT Représentant : Me Hugues MAQUINGHEN (avocat au barreau de LILLE) substitué par Me DANSET
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616308015a67331bacec3c79
2 mars 2012
2 mars 2012
le premier moule de la ballerine de la collection 'Pas de deux'le 27 juin 2006 (sa reproduction étant annexée à son attestation) et avoir commencé sa commercialisation le 04 août 2006 selon facture émise
Source officielleChambre Etrangers/HSC
69f97a44cdc6046d47a1203a
3 mai 2026
3 mai 2026
Présidente à la cour d'appel de RENNES, déléguée par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L 3222-5-1 du code de la santé publique, assistée de Elwenn DARNET
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66a9d39b05566a2f16fd8821
30 juillet 2024
30 juillet 2024
délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Elwenn DARNET
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93722
24 novembre 2016
24 novembre 2016
CONSULTING COTE D'OR, avocat au barreau de DIJON INTIMÉES : SAS AUCHAN RETAIL FRANCE venant aux droits de la SAS ADRIVE rue du Maréchal De Lattres de Tassigny 59170 CROIX représentée par Me DANSET
Source officielleChambre 3-1
67ee19746cff766e94e38a74
2 avril 2025
2 avril 2025
[I] [W], chorégraphes et danseurs, sont membres, est une compagnie de danse contemporaine.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01622_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
A, Me Danset-Vergoten, au titre des articles L.761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991 (article 4), et a rejeté le surplus des conclusions de la requête (article 5).
Source officielleChambre Etrangers/HSC
69f97a48cdc6046d47a120ec
2 mai 2026
2 mai 2026
Présidente à la cour d'appel de RENNES, déléguée par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L 3222-5-1 du code de la santé publique, assistée de Elwenn DARNET
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c995
8 septembre 2008
8 septembre 2008
en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués - No du dossier 0743607 plaidant par le Cabinet DARLET
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03668_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
manifeste d'appréciation en ce que la décision attaquée ne lui attribuerait qu'un seul cerf, ce qui, au demeurant, est inexact dans la mesure où lui sont attribués deux cerfs, un cerf C2 et un cerf daguet
Source officielle1ère Chambre civile
69df26d3cdc6046d474863f3
14 avril 2026
14 avril 2026
En fait [O] la danseuse de [K] [P] (') . » (pièce n°1) - « Cette video [K] [P] fêtait déjà les funérailles [O] sa danseur sans qu'elle ne le sacher regarder la video jusqu'à la fin ou elle est morte couchée
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