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698 résultats pour « Emelien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

6a0fe5eccdc6046d47873951

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

LES JARDINS D'EMILIEN S.C.A.

Source officielle

Page 1 sur 35

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Annonces BODACC18 résultats

Journal officiel
Créations

WIERRE, Yvan, Emelien

SIREN 998960264Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

28/12/2025

Voir →

Radiations

Coursier à vélo, LENOIR, Benjamin, Patrick, Emelien

SIREN 947781019Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

24/02/2023

Voir →

Créations

Coursier à vélo, LENOIR, Benjamin, Patrick, Emelien

SIREN 947781019Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

29/12/2022

Voir →

Radiations

AGLAE EMELIEN CONSEIL

SIREN 493678783GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

02/04/2021

Voir →

Dépôts des comptes

AGLAE EMELIEN CONSEIL

SIREN 493678783GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

06/10/2020

Voir →

CA

4e chambre civile

5fd92e7e12c0960e07677e95

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

EMALINE prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es-qualité au siège social sis [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90782

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Vu les conclusions de Monsieur Emilien Y... transmises au greffe le 6 juin 2012.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69fd7e2fcdc6046d47044657

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

LITOU-WOLFF, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère à la cour d'appel de Colmar, magistrat chargé de la mise en état, assistée lors des débats et de la mise à disposition de Mme Emeline

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69d74513cdc6046d479c94cc

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Stephanie ROTH, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère à la cour d'appel de Colmar, magistrat chargé de la mise en état, assistée lors des débats et de la mise à disposition de Mme Emeline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8966b

Appel

2 novembre 2007

2 novembre 2007

Emilienne Z..., épouse A..., est représentée par son conseil. Il sera statué à son égard par décision contradictoire.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a17cedccdc6046d4730942f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

, une entreprise d'ingénierie assurée auprès de la Sa Axa France Iard, Par contrat du 27 février 2021, la Sas [S] a confié la maîtrise d''uvre de son projet à la Sas Emdelen, notamment chargée de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd8723f

Appel

25 mai 2004

25 mai 2004

ENTRE : Mme Dominique X... agissant en son nom personnel et en qualité de représentante légale de sa fille mineure Emeline APPELANTE ET : M. Christian Y... M. Daniel Y... Mme Joelle Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904f3

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Hugues X...a adressé une requête au juge des tutelles de Fort-de-France en vue d'une mesure de protection juridique concernant sa mère, Mme Émilienne X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd94304

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Représentant : Me Emeline B..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Me Emeline B... [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90967

Appel

21 août 2013

21 août 2013

COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 21 Août 2013 à 10 heures No 30 DOSSIER 13/ 30 Emilien X...

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CA

Chambre 2 A

69fd7e36cdc6046d47044707

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

SPIESER-DECHRISTE, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère à la cour d'appel de Colmar, magistrat chargé de la mise en état, assistée lors des débats et de la mise à disposition de Mme Emeline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9dc

Appel

15 décembre 2008

15 décembre 2008

Emilien et Roberto recevable et régulière en la forme, - a déclaré X... Ionel et B... Delphine entièrement responsables du préjudice subi par Emilien X..., - a déclaré X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91251

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

et Madame Emilienne A... demeurant...

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CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b97

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/ 14604 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Juin 2016- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 15/ 09061 APPELANTE Madame Emeline

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6757d9368bfc9d1050557b94

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Emeline K/BIDI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Société SCCV BENJAMINE Prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Me Emeline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cd7

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Z...a acquis, par acte authentique du 10 mars 1984, une villa à Frontignan que Sauveur et Emilienne X... ont occupée jusqu'à leur décès. Le 23 juillet 1988, les époux Z...

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6350e4d742150aadff23db42

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

déférée à la Cour : Jugement du 27 JANVIER 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/03220 DEMANDEUR A LA REQUETE Madame [F] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Emilien

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CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aedb

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

Madame Emilienne AA... ... 51700 IGNY COMBLIZY Madame Francine AA... ... 51460 COURTISOLS Madame FlorenceBENOIST épouse E... ... 51460 COURTISOLS Madame Isabelle F...épouse G... ... 51000 CHALONS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92907

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

G : 15/ 02118 Mme Emeline X... C/ M. Laurent Y...

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